Conseil municipal du 2019-09-30

MULTI ACCUEIL DU BIGNON DEFINITION DU FORFAIT DE REMUNERATION DE LA MAITRISE D ŒUVRE PHASE APD DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATIONS DE PROGRAMME — RÉVISIONS ET CLÔTURE

ABATTEMENT — TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES – BAIL RÉEL SOLIDAIRE

SOUTIEN À L’ASSOCIATION GUINÉE 44

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET VILLE 2019

AVENANTS AUX CONVENTIONS D OBJECTIF ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE

RAPPORT D’ACTIVITÉS CCAS 2018

LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LA PETITE CABANE

CONVENTION TRIPARTITE SOLIDARITÉ ESTUAIRE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

MODIFICATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE

TITRES RESTAURANT : MODIFICATION DE LA VALEUR FACIALE ET DU RÉGIME D’ATTRIBUTION

CONVENTION D’ENTRETIEN D’UNE ZONE HUMIDE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU PÉRIPHÉRIQUE NORD ENTRE LES PORTES D’ORVAULT ET DE RENNES

CONVENTION RECYCLIVRE

VENTE PAR LA VILLE — CE N° 110 VOLUME N° 2000 – 10 PLACE JEANNE D’ARC

VŒU DE SOUTIEN AU MOUVEMENT "NOUS VOULONS DES COQUELICOTS"

ADHESION À L’ASSOCIATION RESEAU ECO EVENEMENT REEVE

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL 2018 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL

RENTRÉE SCOLAIRE 2019-2020

RAPPORT D'ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2018