Conseil municipal du 2019-05-20

AIDE AUX PROJETS POUR LES JEUNES ORVALTAIS 2019- 020

COMPTE DE GESTION 2018

MODIFICATION DU REGLEMENT UTILISATION DU THEATRE DE LA GOBINIERE

RAND ORVAULT JUIN 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE CYCLO CLUB D’ORVAULT

DEPLACEMENT DELEGATION ORVALTAISEA KINDIA GUINÉE

RETRAIT DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

ESPACE JEUNES ET INTERGENERATIONNEL BOURG ORVAULT

AFFECTATION DU RESULTAT 2018

MODIFICATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL MUNICIPAL

RAPPORT ANNUEL 2018 DE LA COMMISSION LOCALE ACCESSIBILITE CLA

CARTE JEUNES ORVALTAIS 2019 2020

CONVENTION UTILISATION DE LA PLATEFORME OPEN DATA AVEC NANTES METROPOLE

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES L ESPOIR ORVALTAIS

TARIFS 2019-2020

SUBVENTION DE PROJETS POM ET CADRE UTILISATION

SUBVENTIONS 2019

COMPTE ADMINISTRATIF 2018

CHALLENGE TILAGONE DES 15 ET 16 JUIN 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ET ORVAULT BADMINTON CLUB ET SUBVENTION

TOURNOI NATIONAL U15 DES 31 AOUT ET 01 SEPTEMBRE 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ET ORVAULT RACING CLUB ET SUBVENTION

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019

SCO BASKET VOL ET DEGRADATION AU COMPLEXE SPORTIF DE LA FERRIERE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE PISCINE MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE COMPOSITION DU JURY

PISCINE — MARCHEPUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE PROGRAMME ENVELOPPE FINANCIÈRE PREVISIONNELLE

FINALES NATIONALES PAR CLASSEMENT DE TENNIS DE TABLE 22 ET 23 JUIN 2019 CONVENTION VILLE ORVAULT SPORT TENNIS DE TABLE ET SUBVENTION

KAPPA E LECLERC MINI MONDIAL FOOTBALL 2019 OS FOOTBALL SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR MANIFESTATION ECORESPONSABLE

ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ACCUEILS PERISCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE AU TITRE DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ESPACE FAMILLE

ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE

RENOUVELLEMENT DU LABEL INFORMATION JEUNESSE

ELARGISSEMENT CHEMIN DES MATINES CESSION DE TERRAIN NON BATI ANANTES METROPOLE PARCELLE SECTION BD N385 BOIS RAGUENET

PROGRAMME ACTION FONCIERE HABITAT PAF HABITATCONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE PARCELLES CC N417 418 AU 17 RUE ROBERT LE RICOLAIS

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CENTRE TECHNIQUE METROPOLITAIN CESSION IMMEUBLES NON BATIS A NANTES METROPOLE PARCELLES BN N104 105 ET 107 ZAC DU BOIS CESBRON

CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE SITE ELIA PROGRAMME ET ENVELOPPE PREVISIONNELLE

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNEE 2019 2020 POUR LES ÉCOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC ETAT

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNEE 2019 2020 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES

ASSOCIATION COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (COS) - REMISE ANNUELLE DE LA CONTRE-VALEUR DES TITRES DE RESTAURATION PERDUS OU PÉRIMÉS 2017

APPEL À SOLIDARITE ASSOCIATION CITES UNIES FRANCE AU PROFIT DU MOZAMBIQUE

CONVENTION DE TARIFICATION SOLIDAIRE DE L EAU ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE ET LE CCAS D ORVAULT

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2018

CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ELIA CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D ŒUVRE COMPOSITION DU JURY

GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE RÉNOVATION RECONSTRUCTION ET EXTENSION PROGRAMME ET FORFAIT DE REMUNÉERATION DEFINITIF DU MOE

CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE ET OGEC SAINT-JOSEPH

CONVENTION ENTRE VILLE ORVAULT ET ASSOCIATION COMPOSTRI

TRAIL ORVAULT SEPTEMBRE 2019 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE ET SCO ATHLÉTISME

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ADHESION ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL AFCDP

MODIFICATION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE NOUVEAU PROJET ETABLISSEMENT

ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES CONVENTION ORGANISATION ORCHESTRE A L ECOLE POUR ECOLE DE LA FERRIERE