CM

16 décembre 2019

Orvault 27 délibérations

27

délibérations

8

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Ressources humaines

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Délibérations (27)

Finances & Budget 8 délibérations
2019

Rectificatif Abattement Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Bail Reel Solidaire

2019

Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes

2019

Creation du Budget Annexe Vente Energie

2019

Subvention au Profit du C'ollectif Plaisance pour Achat L'ogiciel D'edie A la Gestion de la Bibliotheque Georges S'and

2019

Convention Relative Acces de Scolaires au Sein Equipement Aquatique et Octroi Subvention Equipement Nantes et Saint Herblain Approbation

2019

Rapport Orientations Budgetaires 2020

2019

Repartition Enveloppe Aide A la Formation des Jeunes Sportifs de Moins de 16 Ans

2019

Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux

Social & Santé 5 délibérations
2019

Avenant A la Convention Specifique de Partenariat avec la CAF qui Gere le Multi Accueil le Jardin des Lucioles

2019

Convention de Partenariat avec Ecole des Parents et des Educateurs de Loire Atlantique

2019

Convention de Prestation avec le Bailleur Social Aiguillon Construction C'oncernant Animation Résidence S'eniors

2019

Convention de Financement Acces au Droit Maison de la J'ustice et du Droit et Point Acces au Droit)

2019

Convention Territoriale Globale et Renouvellement du Contrat Enfance J'eunesse pour la Periode 2019 A 2022

Ressources humaines 5 délibérations
2019

Tableau des Emplois

2019

Approbation du Reglement du Teletravail

2019

Remise de la Contre Valeur des Cheques Dejeuner

2019

Rapport Egalite Hommes Femmes

2019

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Autres decisions 4 délibérations
2019

Schema de C'ooperation et de Mutualisation de la Metropole N'antaise Convention Particuliere 2 Gestion D'ocumentaire et Archives Avenant 1

2019

Ouverture des Commerces le Dimanche en 2020

2019

D'emarche Territoriale de Resorption des C'ampements Illicites et Integration des Migrants Europe Est Partenariat Financier entre la Ville Orvault et Nantes Metropole Convention C'adre de C'ooperation et

2019

Projet Global du Quartier de Plaisance Avis Citoyen

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2019

Modification des Reglements Applicables A la Location des Salles Municipales Odyssee Theatre de la Gobiniere et au Pigeonnier Modalites de Reglement

2019

D'eclassement Vehicules et Engins

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

Adhesion au Groupement Achats de Gaz et de Services Associes Coordonne par Nantes Metropole

Environnement 1 délibération
2019

Modification Programme Actions du Pean des Vallees Erdre Gesvres et Cens

Sport 1 délibération
2019

Convention Triennale Relative A la Mise A Disposition du Public du Terrain de Basket 3 par 3 Avenue de la J'eunesse Propriete de la C'aisse Epargne Bretagne Pays de Loire

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