Conseil municipal du 2019-09-30

CONVENTION RECYCLIVRE

RAPPORT D'ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2018

MODIFICATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL

AUTORISATIONS DE PROGRAMME — RÉVISIONS ET CLÔTURE

VENTE PAR LA VILLE — CE N° 110 VOLUME N° 2000 – 10 PLACE JEANNE D’ARC

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LA PETITE CABANE

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL 2018 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION D’ENTRETIEN D’UNE ZONE HUMIDE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU PÉRIPHÉRIQUE NORD ENTRE LES PORTES D’ORVAULT ET DE RENNES

ABATTEMENT — TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES – BAIL RÉEL SOLIDAIRE

SOUTIEN À L’ASSOCIATION GUINÉE 44

VŒU DE SOUTIEN AU MOUVEMENT "NOUS VOULONS DES COQUELICOTS"

TITRES RESTAURANT : MODIFICATION DE LA VALEUR FACIALE ET DU RÉGIME D’ATTRIBUTION

ADHESION À L’ASSOCIATION RESEAU ECO EVENEMENT REEVE

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

AVENANTS AUX CONVENTIONS D OBJECTIF ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE

LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS

RAPPORT D’ACTIVITÉS CCAS 2018

CONVENTION TRIPARTITE SOLIDARITÉ ESTUAIRE

MULTI ACCUEIL DU BIGNON DEFINITION DU FORFAIT DE REMUNERATION DE LA MAITRISE D ŒUVRE PHASE APD DEMANDES DE SUBVENTIONS

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET VILLE 2019

RENTRÉE SCOLAIRE 2019-2020

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL