12 février 2024
25
délibérations
7
Ressources humaines
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Reglement Portant Autorisation D Exercice du Teletravail pour le Personnel de la Ville D Orvault Nouvelle Edition
Protection Sociale Complementaire Conventions de Participation pour la Couverture du Risque Prevoyance des Agents
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Titres Restaurant Revalorisation
Adhesion au Socle Commun du Centre de Gestion de Loire Atlantique
Strategie de Resorption des Bidonvilles Convention D Objectifs et de Moyens pour l Octroi D une Subvention D Investissement et de Fonctionnement Aupres de Nantes Metropole dans le Cadre du Fonds de Lu
Tableau des Emplois Mise à Jour au 01 03 2024
Tarifs des Activites Jeunesse et Modalites D Annulation Ete 2024
Subvention pour le Semi — Marathon Organise par l Association Courses sur Routes Orvaltaises
Subvention 2024 au C'os Versement D un Acompte
Rapport sur les Orientations Budgetaires
Reglement Budgetaire et Financier
Vœu Relatif A l Autonomie Financiere des Departements
Creation du Dispositif Quartiers Attentifs Je Veille sur Ma Ville
Modalites D Inscriptions Camps Ete 2024
Recensement de la Population Remuneration des Agents Recenseurs
Reponse A l Avis Citoyen sur les Relations entre la Ville les Habitants et les Usagers
Maison de Quartier Plaisance Concours Restreint de Maitrise D'œuvre Composition du Jury
Maison de Quartier Plaisance Convention de Mandat de Maitrise D Ouvrage
Maison de Quartier Plaisance Presentation du Programme
Convention de Partenariat avec le C'omite de Loire Atlantique de la L'igue N'ationale C'ontre le C'ancer pour la Creation de Parvis D Ecoles s'ans Tabac
Territoire de Reussite Educative Plaisance Aides Financieres
Convention de Mise A Disposition D un Accompagnant Educatif et Social par l Association Handisup Aupres des Structures Animation Enfance J'eunesse de la Commune D Orvault
Mise A Jour du Reglement Interieur du Laboratoire
Mise A Jour du Reglement Interieur du Theatre de la Gobiniere
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