Conseil municipal du 2023-12-11

ACCORD DE PARTENARIAT PROJET DU BOURG VILLE D ORVAULT NANTES METROPOLE HABITAT BATI NANTES SARL

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE POUR LA PERIODE 2024 2028

CONTRAT DE VILLE 2024 2030

PLAN ACTIONS CONTRE LA POLLUTION PLASTIQUE

ETUDE DE RENOUVELLEMENT ET DE PROGRAMMATION URBAINE SUR LE CŒUR DE VILLE D ORVAULT CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE ENTRE NANTES METROPOLE ET LA COMMUNE D ORVAULT

NANTES METROPOLE CONVENTION MISE A DISPOSITION OUTIL EN LIGNE AGENDA PARTICIPATIF

SERVITUDE DE PASSAGE CONCLUE AVEC ATLANTIQUE HABITATIONS AMENAGEMENT LIAISON DOUCE SALENTINE

AIDES AU DEPART EN VACANCES EN AUTONOMIE

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2022 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES MODALITES DE CONCERTATION

CREATION DU CONSEIL EXPERT ARBRES

ACTUALISATION AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2024 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX ANNEE 2024

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION LE CENTRE CULTUREL BRETON D ORVAULT CCBO DANS LE CADRE DE SES 60 ANS

SUBVENTION ECOLE DIWAN DE SAINT-HERBLAIN

SUBVENTION POUR LA MANIFESTATION L ORVALTAISE ORGANISEE PAR L ASSOCIATION LES PIEDS Z AILES D ORVAULT

BUDGET VILLE EXERCICE 2023 APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N 1

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS MUNICIPAUX ET DES TARIFS APPLICABLES

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022

SOUTIEN FINANCIER A LA CRÉATION D UN ESPACE DE VIE SOCIALE EVS LA FABRIC AU BOURG D ORVAULT

SUBVENTION EQUILIBRE AU CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE CCAS EXERCICE 2023

HEBERGEMENT D URGENCE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE AVEC ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE

PACTE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE METROPOLITAINES CREATION DE SERVICES COMMUNS AVENANTS APPROBATION

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE ASSOCIATION BEREKTY ET LA VILLE D ORVAULT

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG DES PAYS DE LA LOIRE SITE DE NANTES ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE ORVAULT ET LA COMMUNE D ORVAULT

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL REMBOURSEMENT ASSOCIATION BREIZHZION PROJECTEUR ENDOMMAGE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CRECHE LA MAISON DES POUPIES

EVOLUTION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGES PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL

MISE EN PLACE CONGE MENSTRUEL EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE D ORVAULT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

VERSEMENT SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A ASSOCIATION LE JARDIN POT AGES DU VALLON DES GARETTES

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 01 JANVIER 2024

SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES SOCIO CULTURELS DE LA COMMUNE COLLECTIFS PLAISANCE ET UAHB

ACQUISITION EXPLOITATION AGRICOLE DE MONSIEUR RIVIERE SITE LA GARNISON

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ADAPEI EN FAVEUR DE L ACCUEIL DES ENFANTS RENCONTRANT DES TROUBLES DU SPECTRE DE L AUTISME

PRESENTATION DU FONDS AIDE A PROJETS SPORTIFS