Conseil municipal du 2024-04-08

SOUTIEN FINANCIER 2024 AUX CENTRES SOCIOCULTURELS DE LA COMMUNE COLLECTIF PLAISANCE ET UAHB

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DES SECTEURS VIE DES ECOLES ET ANIMATION ENFANCE JEUNESSE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR RELATIONS INTERNATIONALES

SUBVENTION ET CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC ASSOCIATION GUINEE 44

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE

BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANIMATIONS DE QUARTIERS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITES

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

ADMISSIONS EN CREANCES ÉTEINTES

GROUPE SCOLAIRE SIMONE VEIL ET SALLES ASSOCIATIVES MAURICE POUJADE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL DSIL

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 SECTEUR COMMÉMORATIONS ET SECTEUR PREVENTION

COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE

AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023 COMMUNE

VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

PROPOSITION DE NOUVELLES GRILLES TARIFAIRES POUR ÉCOLE DE MUSIQUE ORIGAMI

SUBVENTIONS TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT

BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AJOUT TARIF ORIGAMI SUR LA REGIE DE RECETTES DE LA SAISON CULTURELLE

RENOVATION ECLAIRAGE LED TERRAINS DE FOOTBALL

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D INFORMATION DES DEMANDEURS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS

CONVENTION EDUCATION NATIONALE VILLE ACTIONS EDUCATIVES SPORT CULTURE

ADHESION DE LA VILLE D ORVAULT AU RESEAU FRANCOPHONE VILLES AMIES DES AINES RFVAA

RENOUVELLEMENT DE LA CARTE JEUNES ORVAULT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 01 05 2024

ACTUALITES COOPERATIONS INTERNATIONALES ET JUMELAGES

DEPLACEMENT DELEGATION COMITE DE JUMELAGE

AUTORISATION DE DEMOLIR BN 42 43 LOGEMENT HAUT CORMIER

PERIMETRE DE PROTECTION DELIMITE DES ABORDS PDA DELIMITATION DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES DU CHATEAU DE LA MORLIERE

ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ZAENR BILAN DE LA CONCERTATION ET DOSSIER ARRETE

RAPPORT EGALITE FEMMES HOMMES 2023 ET PLAN EGALITE FEMMES HOMMES 2024 2026