Conseil municipal du 2024-02-12
25
délibérations
13
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
TITRES RESTAURANT REVALORISATION
VŒU RELATIF A L AUTONOMIE FINANCIERE DES DEPARTEMENTS
MAISON DE QUARTIER PLAISANCE PRESENTATION DU PROGRAMME
MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU LABORATOIRE
MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU THEATRE DE LA GOBINIERE
REPONSE A L AVIS CITOYEN SUR LES RELATIONS ENTRE LA VILLE LES HABITANTS ET LES USAGERS
CREATION DU DISPOSITIF QUARTIERS ATTENTIFS JE VEILLE SUR MA VILLE
MAISON DE QUARTIER PLAISANCE CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE COMPOSITION DU JURY
MAISON DE QUARTIER PLAISANCE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE
RECENSEMENT DE LA POPULATION REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
ADHESION AU SOCLE COMMUN DU CENTRE DE GESTION DE LOIRE ATLANTIQUE
TERRITOIRE DE REUSSITE EDUCATIVE PLAISANCE AIDES FINANCIERES
MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE 2024
SUBVENTION POUR LE SEMI — MARATHON ORGANISE PAR L ASSOCIATION COURSES SUR ROUTES ORVALTAISES
SUBVENTION 2024 AU COS VERSEMENT D UN ACOMPTE
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES
STRATEGIE DE RESORPTION DES BIDONVILLES CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L OCTROI D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE NANTES METROPOLE DANS LE CADRE DU FONDS DE LU
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
REGLEMENT PORTANT AUTORISATION D EXERCICE DU TELETRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE D ORVAULT NOUVELLE EDITION
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNULATION ETE 2024
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL PAR L ASSOCIATION HANDISUP AUPRES DES STRUCTURES ANIMATION ENFANCE JEUNESSE DE LA COMMUNE D ORVAULT
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DE LOIRE ATLANTIQUE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER POUR LA CREATION DE PARVIS D ECOLES SANS TABAC
TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 01 03 2024
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