Conseil municipal du 2024-10-07

DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES – RÉPARTITION ENTRE LES COMMUNES

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024-2025 POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT

COS : VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION 2024

REMBOURSEMENT ACTIVITÉ ESCALADE

SOUTIEN FINANCIER À L’UAHB POUR LA CRÉATION DE L’ESPACE DE VIE SOCIALE LA FABRIC

RÉGIE D’AVANCES N° 29087 « CAMP N°14 » — AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC

FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN "TOURISME DE PROXIMITÉ"

CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE — PARCELLES CB 285P RUE DU LANDREAU – ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN ORVEZ

VENTE AU PROFIT DE L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE STATION VERT / THIBAULT LE DUIN – PARCELLES BZ 167, 168 ET 169 – CHEMIN DE LA NOUETTE

MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL POUR LES RESTOS DU CŒUR

TRANSFERTS FONCIERS AU PROFIT DE NANTES MÉTROPOLE

DÉCLASSEMENT DE VÉHICULES ET ENGINS

CONSTAT DE DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT – PARCELLE CB 285P – 5 RUE DU LANDREAU – PROJET ÉCOLE DIWAN

DÉNOMINATION DES PASSERELLES DE LA VALLÉE DU CENS

DÉNOMINATION PASSERELLE A82

DÉNOMINATION PLACE « SAMUEL-PATY »

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET L’AFEV

EX — SITE ALCATEL – PROTOCOLE D'ACCORD PARTENARIAL AVEC LES GROUPES GIBOIRE ET ARC

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « MON RESTAU RESPONSABLE »

PARTICIPATION À L’APPEL À PROJET "PACTE EN FAVEUR DE LA HAIE"

NANTES MÉTROPOLE — RAPPORTS ANNUELS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 - RAPPORT SUR LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORT SUR LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE LA PRÉV

SCHÉMA DIRECTEUR DES ÉNERGIES — CONVENTION DE SOUTIEN AU TITRE DU PROGRAMME PARTENARIAL DE TRAVAIL DE L’AURAN

APPEL À PROJET « CHENE 3 » — FNCCR - ACTEE 2 - DEMANDE DE FINANCEMENTS

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL À L’ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT, LE CCAS D’ORVAULT ET LA CPTS ERDRE ET CENS

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ORVAULT RETRAITE ACTIVE (ORA)

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024

RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LES PIEDS Z'AILÉS

CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LE PÔLE JEUNESSE MUNICIPAL ET LE COLLÈGE JEAN ROSTAND