Conseil municipal du 2018-09-21

INSCRIPTION AU PDIPR — DEMANDE DE SUBVENTION

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS

CRÉATION ET RÉVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL

CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RECOUVREMENT COMPROMIS DE RESTES À RECOUVRER

AVIS SUR LE PROJET DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE LA LOIRE ATLANTIQUE 2018-2024

PLAN LOCAL DE L’HABITAT (PLH)

DÉNOMINATION DE VOIES ZAC DU VALLON DES GARETTES – TRANCHE 3

PLAISANCE — PROJET D’UNE CONSTRUCTION MIXTE LOGEMENTS ET ÉQUIPEMENTS PUBLICS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE PARTENAIRES PUBLICS

CONVENTION TRIPARTITE DE DÉLÉGATION DE GESTION DES LOGEMENTS D’URGENCE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

DÉROGATION AUX TRAVAUX RÉGLEMENTÉS POUR LES APPRENTIS MINEURS

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2017 DE LA DICSS

CONVENTION CANOPE

RAPPORT D’ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2017

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE CV N° 55 – 4 AVENUE DE L’ILLE – CÂBLE HAUTE TENSION

LIEU D’ACCUEIL « ENFANTS – PARENTS »

ADHÉSION AU RRMA (RÉSEAU RÉGIONAL MULTI-ACTEURS)

CONVENTION CONSEIL RÉGIONAL/VILLE D’ORVAULT : PASS CULTURE SPORT, OFFRES « SORTIES COLLECTIVES »

RENTRÉE SCOLAIRE 2018-2019

SCHÉMA DE COOPÉRATION ET DE MUTUALISATION DE LA MÉTROPOLE NANTAISE – AVENANT À LA CONVENTION-CADRE