11 juin 2018
29
délibérations
9
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
Convention Type de Mise A Disposition de L'ocaux Municipaux A Titre Permanent
Mise en Place Part Supplementaire IFSE au Titre des Regies dans le Cadre du RIFSEEP
Affectation des Resultats 2017
Nouvelle Organisation de la Representativite de la Ville dans les Conseils Ecole
Convention Utilisation Orgue de L'eglise Saint L'eger Orvault
Compte de Gestion 2017
Conventions pour la C'ollecte et Recyclage du Papier, des C'artons et des Archives
Appel A Projets du Projet Educatif Global 1ere Session 2018
Cession Parcelles Aw 11p et 109 au 6 et 8 Rue de Solay
Acquisition Parcelles By Ns 21, 29, 52, 53, 177, 180, 181, 184, 186, 187, 190, 400, 410, 412, 480 la Foret
Bilan des Acquisitions et Cessions 2017
Elaboration du Plan Local Urbanisme Metropolitain Avis Commune Orvault sur le Projet Arrete
Renovation des Courts 1 et 2 de la Halle de Tennis Sollicitation des Aides et Subventions
Budget Supplementaire 2018
Taxe Locale sur la Publicite Exterieure Reactualisation des Tarifs 2019
Compte Administratif 2017
Actualisation des Credits et Prestations Scolaires pour L'annee 2018 2019 pour les Ecoles Publiques
Actualisation des Credits et Prestations Scolaires pour L'annee 2018 2019 pour les Ecoles Privees sous Contrat avec Etat
Modification du Dispositif de Formation par la Mise en Place du Compte Personnel D'activite A Compter du 1er Janvier 2017
Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal
Marche de Mediation Convention de Partenariat Copropriete des Terrasses de la Ferriere
Trail Orvault du 29 Septembre 2018 Convention de Partenariat Ville Sco Athletisme
Convention Pass Culture Sport avec la Region des Pays de la Loire
Kappa Eleclerc Mini Mondial Football 2018 Os Football Subvention Complementaire pour Manifestation Ecoresponsable
Creation du Reglement des Accueils Periscolaires et Actualisation des Reglements Espace Famille et Enfance-Jeunesse
Renouvellement des Conventions D'objectif et de Financement pour les Structures Petite Enfance de la Commune
Mise A Jour du Tableau des Emplois
Association Comite des Œuvres Sociales Remise de la Contre-Valeur des Titres de Restauration Perdus ou Perimes 2016 - 2017
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