Conseil municipal du 2018-06-11

RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE

CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX A TITRE PERMANENT

MISE EN PLACE PART SUPPLEMENTAIRE IFSE AU TITRE DES REGIES DANS LE CADRE DU RIFSEEP

AFFECTATION DES RESULTATS 2017

NOUVELLE ORGANISATION DE LA REPRESENTATIVITE DE LA VILLE DANS LES CONSEILS ECOLE

CONVENTION UTILISATION ORGUE DE L’EGLISE SAINT LEGER ORVAULT

COMPTE DE GESTION 2017

CONVENTIONS POUR LA COLLECTE ET RECYCLAGE DU PAPIER, DES CARTONS ET DES ARCHIVES

APPEL A PROJETS DU PROJET EDUCATIF GLOBAL 1ERE SESSION 2018

RENOVATION DES COURTS 1 ET 2 DE LA HALLE DE TENNIS SOLLICITATION DES AIDES ET SUBVENTIONS

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE REACTUALISATION DES TARIFS 2019

COMPTE ADMINISTRATIF 2017

CESSION PARCELLES AW 11P ET 109 AU 6 ET 8 RUE DE SOLAY

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

ACQUISITION PARCELLES BY NS 21, 29, 52, 53, 177, 180, 181, 184, 186, 187, 190, 400, 410, 412, 480 LA FORET

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2018 2019 POUR LES ECOLES PUBLIQUES

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2018 2019 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC ETAT

MODIFICATION DU DISPOSITIF DE FORMATION PAR LA MISE EN PLACE DU COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MARCHE DE MEDIATION CONVENTION DE PARTENARIAT COPROPRIETE DES TERRASSES DE LA FERRIERE

TRAIL ORVAULT DU 29 SEPTEMBRE 2018 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE SCO ATHLETISME

CONVENTION PASS CULTURE SPORT AVEC LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE

KAPPA ELECLERC MINI MONDIAL FOOTBALL 2018 OS FOOTBALL SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR MANIFESTATION ECORESPONSABLE

CREATION DU REGLEMENT DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET ACTUALISATION DES REGLEMENTS ESPACE FAMILLE ET ENFANCE-JEUNESSE

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2017

ELABORATION DU PLAN LOCAL URBANISME METROPOLITAIN AVIS COMMUNE ORVAULT SUR LE PROJET ARRETE

ASSOCIATION COMITE DES ŒUVRES SOCIALES REMISE DE LA CONTRE-VALEUR DES TITRES DE RESTAURATION PERDUS OU PERIMES 2016 - 2017