CM

13 décembre 2021

Orvault 31 délibérations

31

délibérations

15

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Vie associative

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Délibérations (31)

Autres decisions 15 délibérations

Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes

35

Forfait Mobilites Durables

35

Mise en Place du Forfait Teletravail

35

Apprentissage Modalites de Remuneration

35

Ouverture des Commerces le Dimanche en 2022

35

Modification du Lieu des Reunions du Conseil Municipal

35

Dialogue Citoyen Creation du Comite des Initiatives Locales

35

Augmentation du Capital de Loire — Atlantique Developpement Spl

35

D'enomination Voie C'onnexion Vm 75 et Vm 42

35

Plan Arbres

35

Strategie Agricole et Alimentaire Orvaltaise

35

Nantes Metropole Amenagement Rapport Annuel 2020 des Administrateurs au Conseil Municipal

Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux

35

Modalites Inscriptions Camps dEte 2022renouvellement

35

Labellisation Mon Restau Responsable

Finances & Budget 6 délibérations

Autorisation Engagements Depenses Investissement Exercice 2022 Budget Principal

35

Mise en Affectation de Biens au Profit du Budget Annexe Energie

35

D'ecision Modificative N2 du Budget Ville 2021

35

Tarifs Cimetiere

35

Versement Subvention Exceptionnelle A Association de la Route de Vannes pour Realisation Projet A Caractere Patrimonial

35

Subvention A Ecole D'iwan de Saint Herblain

35
Vie associative 3 délibérations

Convention Pluriannuelle de Partenariat de Cooperation, Objectifs et Moyens avec le Collectif Plaisance et Uahb

35

Association Orvault Retraite Active Designation des Representants du Conseil Municipal

35

Convention Association Cabanes A Doudous

35
Environnement 2 délibérations

Installation Nouveau Conseiller Municipal Commissions et Repartition des Indemnites de Fonction

35

Mise A Jour du Tableau des Emplois

35
Social & Santé 2 délibérations

Conseil Local de S'ecurite et de Prevention de la D'elinquance Clspd– Election des Membres S'uite A Installation Nouveau Conseiller Municipal

35

Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Plaisance Election des Membres au Comite de Pilotage Suite A Installation Nouveau Conseiller Municipal

35
Parcs & Espaces verts 1 délibération

Acquisition de Diverses Parcelles Chemins et Espaces Verts Lotissement de la Foret

35
Urbanisme & Travaux 1 délibération

Avenant N1 A la Convention Tripartite de Delegation de Gestion des Logements D'urgence

35
Ressources humaines 1 délibération

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

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