Conseil municipal du 2021-09-27

REMBOURSEMENTS COVID 19

MONETISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS CET

ORGANISATION DE LA COMMISSION COMMUNALE D ACCESSIBILITE

GRATIFICATION DES STAGIAIRES

INDEMNITES DES ELUS MISE A JOUR

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU THEATRE DE LA GOBINIERE AU THEATRE DE L ENTRACTE DU 22 AU 24 DECEMBRE ET DU 26 AU 31 DECEMBRE 2021

DEMARCHE TERRITORIALE DE RESORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET INTEGRATION DES MIGRANTS D EUROPE DE L EST PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE AVENANT N3 A LA CONVENTI

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL CITOYEN DU QUARTIER DE PLAISANCE

DECLASSEMENT DE VEHICULES ET ENGINS

BONUS TERRITOIRE CAF

RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE PEDT

RAPPORT ANNUEL NANTES METROPOLE

ETALEMENT DES CHARGES EXCEPTIONNELLES LIEES AU COVID 19

CREATION D UNE PARENTHEQUE

DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET PRINCIPAL

TARIFICATION SOLIDAIRE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC NANTES METROPOLE

PLAISANCE MULTI — ACCUEIL PROGRAMME ENVELOPPE PREVISIONNELLE D OPERATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

CREATION D UNE MAISON FRANCE SERVICE ET DEMANDE DE SUBVENTION

DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET ENERGIE

MAISON DE LA PETITE ENFANCE ET DE LA PARENTALITE

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE

MISE EN PLACE DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU LIEU D ACCUEIL ENFANT PARENT LAEP

PIA JEUNESSES CHANTIERS DE DECOUVERTE ET DE REMOBILISATION

TABLEAU DES EMPLOIS

RENOUVELLEMENT DE L ADHESION AU RESEAU CANOPE

CESSION DES PARCELLES CE 100 ET 101 AU 4 ET 5 PLACE JEANNE D ARC AU PROFIT D UN PROJET DE BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR

CESSION PARCELLE CX 409 AU 2 RUE DES PEUPLIERS LE PETIT SAINT JEAN

MEDIATION CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES BAILLEURS ET COPROPRIETES

REFORME DE LA FISCALITE LOCALE EXONERATION DE TAXE FONCIERE SUR LE BATI POUR LES CONSTRUCTIONS NOUVELLES ET ASSIMILEES ET A USAGE D HABITATION

REGULARISATION CADASTRALE TERRAIN DE LA BALANCE LA RETARDIERE

GROUPE SCOLAIRE ET SALLES ASSOCIATIVES SITE ELIA ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D ŒUVRE MODIFICATIONS DE L ENVELOPPE PREVISIONNELLE ET DU PLANNING D OPERATION.

RENTREE SCOLAIRE 2021 2022

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2021-2022 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT

VERSEMENT D UNE CONTRIBUTION DE SOLIDARITE AU PROFIT D HAÏTI

HEBERGEMENT D URGENCE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MONTANTS DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DU PERSONNEL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE D’ORVAULT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR D UTILISATION DES RESSOURCES NUMERIQUES

ADHESION AU DISPOSITIF PASS CULTURE