Conseil municipal du 2023-04-03

CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE ASSOCIATION LE PETIT BAR ET ATTRIBUTION SUBVENTION

TARIFICATION SECTEUR CULTUREL

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE

SUBVENTION DU SECTEUR COMMEMORATION

COMPTE ADMINISTRATIF 2022 COMMUNE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2022 COMMUNE

BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE

VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE

COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE

BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2023 AU COS

SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE DES ECOLES

CREATION CONSEIL CONSULTATIF DE LA VIE ASSOCIATIVE CCVA

RAPPORT EGALITE FEMMES HOMMES

COMPTE DE GESTION 2022 COMMUNE

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

REMBOURSEMENTS

REVALORISATION DES MONTANTS DE MONETISATION DES JOURS DU COMPTE EPARGNE TEMPS CET

ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ERDRE CENS CHEZINE RESTAURATION DURABLE CUISINE MUTUALISEE

NOMINATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE ORVAULT DANS LES INSTANCES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ERDRE CENS CHEZINE RESTAURATION DURABLE

PARTICIPATION FONDS AIDE AUX JEUNES 2023

DIVERS TRANSFERTS AU PROFIT DE NANTES MÉTROPOLE

SUBVENTIONS SECTEUR SPORTIF

TARIFICATION ANIMATION DIMANCHE C EST SPORT EN FAMILLE

PROGRAMME PLURIANNUEL DE RENOVATION DU PATRIMOINE SPORTIF

TARIFICATION SOLIDAIRE AVENANT N1 A LA CONVENTION DE GESTION ET MODALITES ORGANISATION DU DISPOSITIF DE TARIFICATION SOLIDAIRE DES TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LA PERIODE 2021 A 2027

NANTES METROPOLE ADOPTION DU MONTANT REVISE ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2023 ET 2024

FORFAIT MOBILITES DURABLES EVOLUTION DES MODALITES ATTRIBUTION

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D ETUDE TECHNIQUE APICOLE DE LOIRE ATLANTIQUE CETA 44

ADHESION ASSOCIATION RÉCIT

TABLEAU DES EMPLOIS MISE A JOUR AU 1ER MAI 2023

VENTE AU PROFIT DE MONSIEUR DANIEL ROBERT PARCELLES A 1152 A614 ET A1101 CHEMIN DU PETIT AULNAY

SUBVENTIONS TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT

LABEL TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LA NATURE

VERSEMENT CONTRIBUTION DE SOLIDARITE AU PROFIT DES VICTIMES DES SEISMES TURQUIE SYRIE DE FEVRIER 2023+B1:B37

CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE CLPSD ELECTION DES MEMBRES

ADHESION FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES POUR LA CULTURE

SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL