Conseil municipal du 2022-12-12

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DE NANTES BOUAYE BOUGUENAIS COUERON, LA CHAPELLE SUR ERDRE LE PELLERIN LES SORINIERES MAUVES SUR LOIRE ORVAULT SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ET VERTOU POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS EN ARCHITECTURE AVENANT 1 APPROBATION

DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT LA FORÊT IV

CONVENTION POLLENIZ DE LUTTE CONTRE LES RAGONDINS

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2023

ACTUALISATION D AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

REMBOURSEMENTS

REMISE GRACIEUSE MME LETORT

AVENANT 1 A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX

ACQUISITION DE LA PARCELLE CE 169 AUPRÈS DE MADAME ET MONSIEUR BONDU RIVES ÉTANG DE LA FABRIQUE LE BOURG

ACQUISITION DE LA PARCELLE BR 43P AUPRES DE MADAME GONCALVEZ MARTINS ET MONSIEUR MARTRON PRE DE LAUNAY PARCELLE BOISEE RUISSEAU DE LA HOUSSAIE

PROGRAMME ET CALENDRIER DES JARDINS DE CORNOUAILLE

LABEL TERRITOIRE ENGAGE CLIMAT AIR ENERGIE EX LABEL CITERGIE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LABELLISATION ET PLAN D ACTION

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 1ER JANVIER 2023

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

DESIGNATION COMMISSION COHESION SOCIALE

PACTE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE METROPOLITAINES ET CONVENTION DE SERVICES COMMUNS

MOTION AMF SUR LA SITUATION DES FINANCES LOCALES

BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE 1

SUBVENTION ECOLE DIWAN DE SAINT HERBLAIN

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE L ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS

BILAN ACTIVITE DE LA PREMIERE ANNEE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

AVENANTS 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COLLECTIF PLAISANCE ET L UNION DES ASSOCIATIONS ET DES HABITANTS DE LA BUGALLIERE ET DES QUARTIERS ENVIRONNANTS

DESIGNATIONS ORVAULT RETRAITE ACTIVE ET ECOLE MUNICIPALE DES MUSIQUES

CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES DE L ETAT DE LA POLICE MUNICIPALE

PROJET SITE ELIA GROUPE SCOLAIRE ET SALLES ASSOCIATIVES MONTANT PREVISIONNEL DES TRAVAUX EN PHASE APD ET FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE LA MAITRISE D’ŒUVRE

AVENANT 1 AU BAIL A CONSTRUCTION REDUCTION ASSIETTE DU BAIL HARMONIE HABITAT PRAUDIERE LIAISON DOUCE

MODALITES D ATTRIBUTION DES AIDES A LA FORMATION BAFD 2023 ET 2024

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RENATURATION DU TERRAIN MULTISPORTS DE LA CRESSONNIERE

CHARTE DEPARTEMENTALE D ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET VŒU CONCERNANT LE STATUT DES AESH