Conseil municipal du 2022-10-10

RAPPORT ACTIVITE NANTES METROPOLE 2021 EN PRESENCE DE M FABRICE ROUSSEL PREMIER VICE PRÉSIDENT

GROUPEMENT DE COMMANDES DE CARBURANT ET D’ADBLUE

DON DE JOURS DE REPOS

MISE À JOUR DU REGLEMENT UTILISATION DU THEATRE DE LA GOBINIERE

BOUSSOLE DES JEUNES

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION INFO JEUNES ET DU REGLEMENT INTERIEUR

FOND AIDE AUX JEUNES AVENANT 2

CONVENTIONS LYCEES PROFESSIONNELS BAC PROFESSIONNEL AEPA.

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2021 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET GAZ ET SERVICES ASSOCIES LANCEMENT APPELS D OFFRES OUVERTS POUR LA CONCLUSION D ACCORDS CADRES

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX COMMISSIONS INSTANCES ET REPARTITION INDEMNITES DE FONCTION

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2022

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L AVEL ET SUBVENTIONS DE HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR A ORVAULT BADMINTON CLUB ET ORVAULT CHOLIERE TENNIS CLUB

ACQUISITION DE LA PARCELLE CE 372 AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME ROBERT RIVES ETANG DE LA FABRIQUE 6 RUE SAINT LEGER

SIGNATURE DE LA CHARTE RELATIVE À L AMENAGEMENT NUMERIQUE HERTZIEN DE NANTES METROPOLE

ACCUEIL JEUNES 11 17 ANS

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION TERRITORIALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES ATDEC

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS ADHESION A UNE PREMIERE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE SAINT HERBLAIN ORVAULT ET LA CHAPELLE SUR ERDRE LANCEMENT MARCHE ASSISTANCEE MAITRISE D OUVRAGE PRESTATIONS NECESSAIRES A LA CREATION DE LA STRUCTURE MUTUALISEE CHARGEE DE LA CONSTRUCTION ET DE L EXPLOITATION DE LA CUISINE ADHESION A LA FEDERATION DES ELUS DES SPL

PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDES MISSION ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DES ETUDES DE PROGRAMMATION LE SUIVI DES PHASES D ETUDES DE TRAVAUX ET DE MISE EN SERVICE DES UNITES DE PRODUCTION

MISE A DISPOSITION DES MINIBUS MUNICIPAUX AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 2022 SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LES PIEDS Z AILES D ORVAULT

PIA JEUNESSES PROLONGATION DE LA PHASE 2

PROJET GLOBAL PLAISANCE DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR INVESTISSEMENT EN PHASE TRANSITOIRE ET DEFINITIVE DU CENTRE SOCIOCULTUREL

RENTRÉE SCOLAIRE 2022 2023

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNÉE 2022 2023 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET LE CCAS D ORVAULT

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PARTAGE SOLIDARITE ORVAULT

ADOPTION DU MONTANT REVISE DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022