Conseil municipal du 2022-06-13

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

FOURRIERE AUTOMOBILE APPROBATION RAPPORT ANNUEL 2021

CARTE JEUNES ORVAULT 2022 2023

DECLASSEMENT VEHICULES ET ENGINS 2022

PARTENARIAT AVEC SECOURS POPULAIRE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOCAL

CADASTRE VERT BILAN ET PERSPECTIVES

ACTUALISATION DU REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES PAR AGENTS POUR DEPLACEMENTS TEMPORAIRES

MAISONS DE LA JUSTICE ET DU DROIT ET POINTS ACCES AU DROIT CONVENTION DE FINANCEMENT

CONTRAT DE VILLE SUBVENTIONS CEMEA ET COMPAGNIE PAQLA LUNE

PROGRAMME RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENTS PUBLICS HOTEL DE VILLE DEMANDE DE SUBVENTIONS

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TARIFS 2023

STRATEGIE LOCALE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

CCAS RAPPORT ACTIVITE 2021

CREATION COMITE SOCIAL TERRITORIAL

RAPPORT HANDICAP 2021 ET PLAN HANDICAP 2022-2024

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ESPACE FAMILLE

AIDES AUX PROJETS POUR JEUNESSE 2022 2023

PRINCIPES DIRECTEURS DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE JEUNESSE 2022 2023

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES DELEGUEES

PROGRAMME RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENTS PUBLICS LOCAUX ASSOCIATIFS DU BOIS RAGUENET ET MULTIACCUEIL

TABLEAU DES EMPLOIS MISE A JOUR 1ER JUILLET 2022

CESSION PARCELLE CP 354 CHEMIN DU PONT DE LA PERCHE

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AUTISME44

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ECOLES PUBLIQUES ANNEE 2022 2023

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE MARCHE AUX LIVRES MODALITES ET TARIFS

CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AUPRES DE ANEF FERRER

PROJET SPORTIF ORVALTAIS PSO

PROGRAMME FETE DE LA MUSIQUE