CM

31 janvier 2022

Orvault 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations

Modification des Commissions

35

Mise A Jour des Indemnites

35

Remboursement Spectacles

35

Admissions en Creances Eteintes

35

Rapport Commission Locale Evaluation des Charges Transferees Clect de Nantes Metropole du 26 Novembre 2021 Approbation

35

Dialogue Citoyen Reglement Interieur de la Commission Citoyenne

35

Observatoire Vallee du Cens

35

D'eclassement Engin

35
Finances & Budget 3 délibérations

Rapport Orientations Budgetaires 2022

Subvention Annuelle au Benefice du C'ollectif Plaisance et de Union des Associations et des Habitants de la Bugalliere

35

C'ourses Pedestres 2022 S'emi — Marathon, Convention Ville/acro et Subvention le D'ernier Homme D'ebout, Convention Ville/rcn

35
Ressources humaines 2 délibérations

Information sur la Presidence de la Comission Appel Offres la Commission Permente de Delegation de Service Public et de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Environnement 1 délibération

Installation un Nouveau Conseiller Municipal et Election Adjoint

35
Urbanisme & Travaux 1 délibération

Contrat de Relance du Logement Aide A la Relance de la Construction Durable Periode 2021/2022

35
Social & Santé 1 délibération

Creation D'un Conseil Intercommunal de Securite et de Prevention de la Delinquance de Nantes Metropole

35
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs des Activites Jeunesse et Modalites Annulation Ete 2022

35
Culture & Patrimoine 1 délibération

Informations Culturelles

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