Conseil municipal du 2022-01-31
18
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
MODIFICATION DES COMMISSIONS
35MISE A JOUR DES INDEMNITES
35REMBOURSEMENT SPECTACLES
35ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES
35RAPPORT COMMISSION LOCALE EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CLECT DE NANTES METROPOLE DU 26 NOVEMBRE 2021 APPROBATION.
35DIALOGUE CITOYEN REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CITOYENNE
35OBSERVATOIRE VALLEE DU CENS
35DECLASSEMENT ENGIN
35RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022
SUBVENTION ANNUELLE AU BENEFICE DU COLLECTIF PLAISANCE ET DE UNION DES ASSOCIATIONS ET DES HABITANTS DE LA BUGALLIERE
35COURSES PEDESTRES 2022 SEMI — MARATHON, CONVENTION VILLE/ACRO ET SUBVENTION LE DERNIER HOMME DEBOUT, CONVENTION VILLE/RCN
35INFORMATION SUR LA PRESIDENCE DE LA COMISSION APPEL OFFRES LA COMMISSION PERMENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
INSTALLATION UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET ELECTION ADJOINT
35CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT AIDE A LA RELANCE DE LA CONSTRUCTION DURABLE PERIODE 2021/2022
35CREATION D’UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE NANTES METROPOLE
35TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2022
35INFORMATIONS CULTURELLES
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