13 décembre 2021
31
délibérations
15
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes
Modification du Lieu des Reunions du Conseil Municipal
Ouverture des Commerces le Dimanche en 2022
Apprentissage Modalites de Remuneration
Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux
Modalites Inscriptions Camps dEte 2022renouvellement
Forfait Mobilites Durables
Plan Arbres
Strategie Agricole et Alimentaire Orvaltaise
Mise en Place du Forfait Teletravail
D'enomination Voie C'onnexion Vm 75 et Vm 42
Nantes Metropole Amenagement Rapport Annuel 2020 des Administrateurs au Conseil Municipal
Augmentation du Capital de Loire — Atlantique Developpement Spl
Labellisation Mon Restau Responsable
Dialogue Citoyen Creation du Comite des Initiatives Locales
Versement Subvention Exceptionnelle A Association de la Route de Vannes pour Realisation Projet A Caractere Patrimonial
Mise en Affectation de Biens au Profit du Budget Annexe Energie
Autorisation Engagements Depenses Investissement Exercice 2022 Budget Principal
D'ecision Modificative N2 du Budget Ville 2021
Tarifs Cimetiere
Subvention A Ecole D'iwan de Saint Herblain
Convention Association Cabanes A Doudous
Association Orvault Retraite Active Designation des Representants du Conseil Municipal
Convention Pluriannuelle de Partenariat de Cooperation, Objectifs et Moyens avec le Collectif Plaisance et Uahb
Mise A Jour du Tableau des Emplois
Installation Nouveau Conseiller Municipal Commissions et Repartition des Indemnites de Fonction
Conseil Local de S'ecurite et de Prevention de la D'elinquance Clspd– Election des Membres S'uite A Installation Nouveau Conseiller Municipal
Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Plaisance Election des Membres au Comite de Pilotage Suite A Installation Nouveau Conseiller Municipal
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Avenant N1 A la Convention Tripartite de Delegation de Gestion des Logements D'urgence
Acquisition de Diverses Parcelles Chemins et Espaces Verts Lotissement de la Foret
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