Conseil municipal du 2020-02-10

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AVANCE REMBOURSABLE DE TRESORERIE DU BUDGET PRINCIPAL AU PROFIT DU BUDGET ANNEXE ENERGIE

CHALLENGE TILAGONE DE BADMINTON 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE OBC ET SUBVENTION BILAN FINANCIER 2019 ET BUDGET PREVISIONNEL 2020

SEMI MARATHON 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BILAN FINANCIER 2019 ET BUDGET PREVISIONNEL 2020

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 VILLE

KAPPA E LECLERC MINI MONDIAL FOOT 2020 CONVENTION ORGANISATION VILLE OSF ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BILAN FINANCIER 2019 ET BUDGET PREVISIONNEL 2020

TOURNOI NATIONAL JEUNES DE HAND — BALL 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE HBO ET SUBVENTION BILAN FINANCIER 2019 ET BUDGET PREVISIONNEL 2020

AVANCE DE LA SUBVENTION 2020 AU COS

TAUX 2020 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

RAND ORVAULT 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE CCO

RAPPORT ANNUEL COMMISSION LOCALE ACCESSIBILITE

MISE EN PLACE CONVENTION BILATERALE AVEC LA VILLE DE SAUTRON POUR DES ANALYSES DE LA PRATIQUE DESTINEES AUX ASSISTANTS MATERNELS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

CONVENTION VILLE AVEC LA CAF DANS LE CADRE DU LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS

AVENANT 5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIO CULTURELS

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

ELECTIONS PROFESSIONNELLES CRÉATION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CAP ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE CCP

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SECTEURS CULTUREL RETRAITES RELATIONS INTERNATIONALES SPORT DEVELOPPEMENT DURABLE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE COMMEMORATIONS