Conseil municipal du 2019-12-16

ADHESION AU GROUPEMENT ACHATS DE GAZ ET DE SERVICES ASSOCIES COORDONNE PAR NANTES METROPOLE

ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

APPROBATION DU REGLEMENT DU TELETRAVAIL

DEMARCHE TERRITORIALE DE RESORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET INTEGRATION DES MIGRANTS EUROPE EST PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA VILLE ORVAULT ET NANTES METROPOLE CONVENTION CADRE DE COOPERATION ET

PROJET GLOBAL DU QUARTIER DE PLAISANCE AVIS CITOYEN

DECLASSEMENT VEHICULES ET ENGINS

RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES

MODIFICATION PROGRAMME ACTIONS DU PEAN DES VALLEES ERDRE GESVRES ET CENS

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX

REMISE DE LA CONTRE VALEUR DES CHEQUES DEJEUNER

SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE CONVENTION PARTICULIERE 2 GESTION DOCUMENTAIRE ET ARCHIVES AVENANT 1

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2020

CONVENTION RELATIVE ACCES DE SCOLAIRES AU SEIN EQUIPEMENT AQUATIQUE ET OCTROI SUBVENTION EQUIPEMENT NANTES ET SAINT HERBLAIN APPROBATION

RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020

CREATION DU BUDGET ANNEXE VENTE ENERGIE

CONVENTION DE FINANCEMENT ACCES AU DROIT MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT ET POINT ACCES AU DROIT)

SUBVENTION AU PROFIT DU COLLECTIF PLAISANCE POUR ACHAT LOGICIEL DEDIE A LA GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE GEORGES SAND

AVENANT A LA CONVENTION SPECIFIQUE DE PARTENARIAT AVEC LA CAF QUI GERE LE MULTI ACCUEIL LE JARDIN DES LUCIOLES

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ET RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR LA PERIODE 2019 A 2022

CONVENTION TRIENNALE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU TERRAIN DE BASKET 3 PAR 3 AVENUE DE LA JEUNESSE PROPRIETE DE LA CAISSE EPARGNE BRETAGNE PAYS DE LOIRE

REPARTITION ENVELOPPE AIDE A LA FORMATION DES JEUNES SPORTIFS DE MOINS DE 16 ANS

MODIFICATION DES REGLEMENTS APPLICABLES A LA LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ODYSSEE THEATRE DE LA GOBINIERE ET AU PIGEONNIER MODALITES DE REGLEMENT

TABLEAU DES EMPLOIS

RECTIFICATIF ABATTEMENT TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES BAIL REEL SOLIDAIRE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS DE LOIRE ATLANTIQUE

CONVENTION DE PRESTATION AVEC LE BAILLEUR SOCIAL AIGUILLON CONSTRUCTION CONCERNANT ANIMATION RÉSIDENCE SENIORS