16 décembre 2019
27
délibérations
12
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Adhesion au Groupement Achats de Gaz et de Services Associes Coordonne par Nantes Metropole
Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes
Approbation du Reglement du Teletravail
D'emarche Territoriale de Resorption des C'ampements Illicites et Integration des Migrants Europe Est Partenariat Financier entre la Ville Orvault et Nantes Metropole Convention C'adre de C'ooperation et
Projet Global du Quartier de Plaisance Avis Citoyen
D'eclassement Vehicules et Engins
Rapport Egalite Hommes Femmes
Modification Programme Actions du Pean des Vallees Erdre Gesvres et Cens
Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux
Remise de la Contre Valeur des Cheques Dejeuner
Schema de C'ooperation et de Mutualisation de la Metropole N'antaise Convention Particuliere 2 Gestion D'ocumentaire et Archives Avenant 1
Ouverture des Commerces le Dimanche en 2020
Convention Relative Acces de Scolaires au Sein Equipement Aquatique et Octroi Subvention Equipement Nantes et Saint Herblain Approbation
Rapport Orientations Budgetaires 2020
Creation du Budget Annexe Vente Energie
Convention de Financement Acces au Droit Maison de la J'ustice et du Droit et Point Acces au Droit)
Subvention au Profit du C'ollectif Plaisance pour Achat L'ogiciel D'edie A la Gestion de la Bibliotheque Georges S'and
Avenant A la Convention Specifique de Partenariat avec la CAF qui Gere le Multi Accueil le Jardin des Lucioles
Convention Territoriale Globale et Renouvellement du Contrat Enfance J'eunesse pour la Periode 2019 A 2022
Convention Triennale Relative A la Mise A Disposition du Public du Terrain de Basket 3 par 3 Avenue de la J'eunesse Propriete de la C'aisse Epargne Bretagne Pays de Loire
Repartition Enveloppe Aide A la Formation des Jeunes Sportifs de Moins de 16 Ans
Modification des Reglements Applicables A la Location des Salles Municipales Odyssee Theatre de la Gobiniere et au Pigeonnier Modalites de Reglement
Tableau des Emplois
Rectificatif Abattement Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Bail Reel Solidaire
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Convention de Partenariat avec Ecole des Parents et des Educateurs de Loire Atlantique
Convention de Prestation avec le Bailleur Social Aiguillon Construction C'oncernant Animation Résidence S'eniors
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.