Conseil municipal du 2024-02-12

REPONSE A L AVIS CITOYEN SUR LES RELATIONS ENTRE LA VILLE LES HABITANTS ET LES USAGERS

CREATION DU DISPOSITIF QUARTIERS ATTENTIFS JE VEILLE SUR MA VILLE

MAISON DE QUARTIER PLAISANCE PRESENTATION DU PROGRAMME

MAISON DE QUARTIER PLAISANCE CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE COMPOSITION DU JURY

MAISON DE QUARTIER PLAISANCE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE

ADHESION AU SOCLE COMMUN DU CENTRE DE GESTION DE LOIRE ATLANTIQUE

TITRES RESTAURANT REVALORISATION

RECENSEMENT DE LA POPULATION REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

TERRITOIRE DE REUSSITE EDUCATIVE PLAISANCE AIDES FINANCIERES

MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE 2024

MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU LABORATOIRE

MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU THEATRE DE LA GOBINIERE

VŒU RELATIF A L AUTONOMIE FINANCIERE DES DEPARTEMENTS

STRATEGIE DE RESORPTION DES BIDONVILLES CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L OCTROI D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE NANTES METROPOLE DANS LE CADRE DU FONDS DE LUTTE CONTRE LE SANS ABRISME

SUBVENTION 2024 AU COS VERSEMENT D UN ACOMPTE

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES

REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

SUBVENTION POUR LE SEMI — MARATHON ORGANISE PAR L ASSOCIATION COURSES SUR ROUTES ORVALTAISES

REGLEMENT PORTANT AUTORISATION D EXERCICE DU TELETRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE D ORVAULT NOUVELLE EDITION

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNULATION ETE 2024

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL PAR L ASSOCIATION HANDISUP AUPRES DES STRUCTURES ANIMATION ENFANCE JEUNESSE DE LA COMMUNE D ORVAULT

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 01 03 2024

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DE LOIRE ATLANTIQUE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER POUR LA CREATION DE PARVIS D ECOLES SANS TABAC