CM

12 février 2024

Orvault 25 délibérations

25

délibérations

13

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (25)

Autres decisions 13 délibérations

Reponse A l Avis Citoyen sur les Relations entre la Ville les Habitants et les Usagers

Creation du Dispositif Quartiers Attentifs Je Veille sur Ma Ville

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Maison de Quartier Plaisance Presentation du Programme

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Maison de Quartier Plaisance Concours Restreint de Maitrise D'œuvre Composition du Jury

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Maison de Quartier Plaisance Convention de Mandat de Maitrise D Ouvrage

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Adhesion au Socle Commun du Centre de Gestion de Loire Atlantique

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Titres Restaurant Revalorisation

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Recensement de la Population Remuneration des Agents Recenseurs

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Territoire de Reussite Educative Plaisance Aides Financieres

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Modalites D Inscriptions Camps Ete 2024

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Mise A Jour du Reglement Interieur du Laboratoire

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Mise A Jour du Reglement Interieur du Theatre de la Gobiniere

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Vœu Relatif A l Autonomie Financiere des Departements

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Finances & Budget 5 délibérations

Strategie de Resorption des Bidonvilles Convention D Objectifs et de Moyens pour l Octroi D une Subvention D Investissement et de Fonctionnement Aupres de Nantes Metropole dans le Cadre du Fonds de Lutte Contre le sans Abrisme

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Subvention 2024 au C'os Versement D un Acompte

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Rapport sur les Orientations Budgetaires

Reglement Budgetaire et Financier

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Subvention pour le Semi — Marathon Organise par l Association Courses sur Routes Orvaltaises

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Ressources humaines 2 délibérations

Reglement Portant Autorisation D Exercice du Teletravail pour le Personnel de la Ville D Orvault Nouvelle Edition

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Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Tarifs des Activites Jeunesse et Modalites D Annulation Ete 2024

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Convention de Mise A Disposition D un Accompagnant Educatif et Social par l Association Handisup Aupres des Structures Animation Enfance J'eunesse de la Commune D Orvault

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Social & Santé 1 délibération

Protection Sociale Complementaire Conventions de Participation pour la Couverture du Risque Prevoyance des Agents

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Environnement 1 délibération

Tableau des Emplois Mise à Jour au 01 03 2024

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Vie associative 1 délibération

Convention de Partenariat avec le C'omite de Loire Atlantique de la L'igue N'ationale C'ontre le C'ancer pour la Creation de Parvis D Ecoles s'ans Tabac

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