Conseil municipal du 2024-10-07

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024

EX — SITE ALCATEL – PROTOCOLE D'ACCORD PARTENARIAL AVEC LES GROUPES GIBOIRE ET ARC

DÉNOMINATION PLACE « SAMUEL-PATY »

DÉNOMINATION DES PASSERELLES DE LA VALLÉE DU CENS

DÉNOMINATION PASSERELLE A82

DÉCLASSEMENT DE VÉHICULES ET ENGINS

PARTICIPATION À L’APPEL À PROJET "PACTE EN FAVEUR DE LA HAIE"

MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL POUR LES RESTOS DU CŒUR

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « MON RESTAU RESPONSABLE »

RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)

RÉGIE D’AVANCES N° 29087 « CAMP N°14 » — AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC

REMBOURSEMENT ACTIVITÉ ESCALADE

DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

SCHÉMA DIRECTEUR DES ÉNERGIES — CONVENTION DE SOUTIEN AU TITRE DU PROGRAMME PARTENARIAL DE TRAVAIL DE L’AURAN

CONSTAT DE DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT – PARCELLE CB 285P – 5 RUE DU LANDREAU – PROJET ÉCOLE DIWAN

CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE — PARCELLES CB 285P RUE DU LANDREAU – ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN ORVEZ

VENTE AU PROFIT DE L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE STATION VERT / THIBAULT LE DUIN – PARCELLES BZ 167, 168 ET 169 – CHEMIN DE LA NOUETTE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

APPEL À PROJET « CHENE 3 » — FNCCR - ACTEE 2 - DEMANDE DE FINANCEMENTS

CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL À L’ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ

COS : VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION 2024

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LES PIEDS Z'AILÉS

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET L’AFEV

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ORVAULT RETRAITE ACTIVE (ORA)

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT, LE CCAS D’ORVAULT ET LA CPTS ERDRE ET CENS

SOUTIEN FINANCIER À L’UAHB POUR LA CRÉATION DE L’ESPACE DE VIE SOCIALE LA FABRIC

NANTES MÉTROPOLE — RAPPORTS ANNUELS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 - RAPPORT SUR LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORT SUR LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE LA PRÉVENTION ET LA GESTION DES DÉCHETS ET ASSIMILÉS

RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025

CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES – RÉPARTITION ENTRE LES COMMUNES

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024-2025 POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT

CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LE PÔLE JEUNESSE MUNICIPAL ET LE COLLÈGE JEAN ROSTAND

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

TRANSFERTS FONCIERS AU PROFIT DE NANTES MÉTROPOLE

FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN "TOURISME DE PROXIMITÉ"

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL