Conseil municipal du 2024-04-08

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITES

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE

AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023 COMMUNE

BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE

VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANIMATIONS DE QUARTIERS

SUBVENTION ET CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC ASSOCIATION GUINEE 44

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR RELATIONS INTERNATIONALES

AJOUT TARIF ORIGAMI SUR LA REGIE DE RECETTES DE LA SAISON CULTURELLE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

PROPOSITION DE NOUVELLES GRILLES TARIFAIRES POUR ÉCOLE DE MUSIQUE ORIGAMI

GROUPE SCOLAIRE SIMONE VEIL ET SALLES ASSOCIATIVES MAURICE POUJADE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL DSIL

RAPPORT EGALITE FEMMES HOMMES 2023 ET PLAN EGALITE FEMMES HOMMES 2024 2026

COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

ADMISSIONS EN CREANCES ÉTEINTES

RENOUVELLEMENT DE LA CARTE JEUNES ORVAULT

ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ZAENR BILAN DE LA CONCERTATION ET DOSSIER ARRETE

ADHESION DE LA VILLE D ORVAULT AU RESEAU FRANCOPHONE VILLES AMIES DES AINES RFVAA

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 01 05 2024

PERIMETRE DE PROTECTION DELIMITE DES ABORDS PDA DELIMITATION DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES DU CHATEAU DE LA MORLIERE

SUBVENTIONS TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT

CONVENTION EDUCATION NATIONALE VILLE ACTIONS EDUCATIVES SPORT CULTURE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

RENOVATION ECLAIRAGE LED TERRAINS DE FOOTBALL

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 SECTEUR COMMÉMORATIONS ET SECTEUR PREVENTION

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D INFORMATION DES DEMANDEURS

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DES SECTEURS VIE DES ECOLES ET ANIMATION ENFANCE JEUNESSE

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE

ACTUALITES COOPERATIONS INTERNATIONALES ET JUMELAGES

DEPLACEMENT DELEGATION COMITE DE JUMELAGE

SOUTIEN FINANCIER 2024 AUX CENTRES SOCIOCULTURELS DE LA COMMUNE COLLECTIF PLAISANCE ET UAHB

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS

AUTORISATION DE DEMOLIR BN 42 43 LOGEMENT HAUT CORMIER

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL