Conseil municipal du 2013-12-16

Orvault 16 décembre 2013 30 délibérations
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30

délibérations

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Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (30)

📄 Autres decisions 12 délibérations
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INSTALLATION DE MONSIEUR FRÉDÉRIC ROUXEL EN QUALITÉ DE CONSEILLER MUNICIPAL - MODIFICATION D’INSTANCES

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VŒU CONTRE LE RACISME

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DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014

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RÉCUPÉRATION DE DOCUMENTS AUPRÈS DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

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MOTION RELATIVE AU PROJET DE REDÉCOUPAGE CANTONAL DE LOIRE ATLANTIQUE

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ADMISSIONS EN NON-VALEUR

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MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE L’ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE SUR LES BASSINS DE NANTES ET DU PAYS DE RETZ

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ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2014

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ALCATEL — LUCENT ORVAULT DOIT VIVRE !

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CHARTE ET LABEL NETPUBLIC

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CONVENTION LIÉE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION ET DE GESTION DU BAR DE L’ODYSSÉE ROCK

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PROJET « ACTES » — AVENANT POUR "ACTES BUDGÉTAIRES"

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💶 Finances & Budget 6 délibérations
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TARIFS SAISON CULTURELLE 2014/2015

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PHILIPPINE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION CITÉS UNIES FRANCE

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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION DB ASSO

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LES RENC’ARTS D’APPERT : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

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FINANCEMENT DE PROJETS « LANGUES VIVANTES » ET « LECTURE » AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES ORVALTAISES

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TARIFS ECOLE DE MUSIQUE : SAISON 2014/2015

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👥 Ressources humaines 3 délibérations
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RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE « AIDE À LA FORMATION DES JEUNES »

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INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

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LABEL CIT’ERGIE, LABELLISATION DE LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA VILLE PLAN D’ACTIONS VERSION 2 ET INFORMATION SUR LABELLISATION

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🌱 Environnement 3 délibérations
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SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE D’ORVAULT

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SUBVENTIONS AUX CLASSES D’ENVIRONNEMENT ET CULTURELLES - ANNÉE SCOLAIRE 2013–2014

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MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

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👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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CESSION APPARTEMENT — 4 AVENUE DE LA JEUNESSE - CT 402

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❤️ Social & Santé 1 délibération
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CESSION DE MOBILIER À ECHANGES ET SOLIDARITÉ 44 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

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🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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CONSTRUCTION DE LATRINES PUBLIQUES À SÔ — AVA (BÉNIN) : VERSEMENT DE LA SUBVENTION À L’ASSOCIATION ARCADE (ACTIFS ET RETRAITÉS POUR LA COOPÉRATION ET L’AIDE AU DÉVELOPPEMENT

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🤝 Vie associative 1 délibération
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RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « CABANES À DOUDOUS »

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🛡️ Sécurité 1 délibération
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CONCERT DES PROFESSEURS DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’UNICEF

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🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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CONVENTION AVEC MUSIQUE ET DANSE 44

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