Conseil municipal du 2013-04-08

SAISON CULTURELLE 2013/2014 : TARIFS

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44 : RENOUVELLEMENT DES AVENANTS (ATTRIBUTION SUBVENTION)

PROJET « ORCHESTRE À L’ÉCOLE » — ECOLE ÉLÉMENTAIRE DE LA FERRIÈRE (AUTORISE MAIRE POUR SOLLICITATION SUBVENTIONS)

PRÉSENTATION DU « PASS’JEUNES » 2013 — 2014 (+ TARIF)

CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LA COMMUNE D’ORVAULT CONCERNANT LE PROJET POUR LA JEUNESSE (ENGAGEMENT VERSEMENT SUBVENTION DANS LA CONVENTION)

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITES ENFANCES DE LA COMMUNE (VERSEMENT PRESTATION DE SERVICE PAR CAF)

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAF ET LA VILLE POUR LE RAM (ENGAGEMENT CAF DANS VERSEMENT PRESTATION)

DÉPLOIEMENT DES RATIONALISATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR ORVAULT D’ICI FIN 2013

ACHATS DURABLES — ENGAGEMENT DANS LA CAMPAGNE « TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE (TDCE) »

MISE EN PLACE D’UN PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS SUR LE TERRITOIRE ORVALTAIS (PEAN)

NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES : LA MUNICIPALITÉ EN CONCERTATION AVEC LES PARENTS D’ÉLÈVES ET LES ENSEIGNANTS, OPTE POUR UNE MISE EN ŒUVRE EN SEPTEMBRE 2014

PLAN DE RÉSORPTION DE L’EMPLOI PRÉCAIRE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DON À LA VILLE DES ARCHIVES DE L’ASSOCIATION ORA

ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE : TARIFS SAISON 2013/2014