Conseil municipal du 2014-06-27

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE — MISE EN PLACE

RÈGLEMENT DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES – MANDAT 2014-2017

VIEUX CHÊNE — VALIDATION DU PROGRAMME ET LANCEMENT D’UNE PROCÉDURE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

DÉNOMINATION DE LA SALLE DE RAQUETTES DE LA CHOLIÈRE

DÉNOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT LES HAUTS DE LA MONTÉGUÈRE

RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE

COMPTE DE GESTION COMMUNE 2013

PROPOSITION DE MEMBRES POUR LA CCID

CONVENTION LIÉE À L’ENCADREMENT DES ESPACES DE PLANTATIONS PUBLICS

AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2013

INSTALLATION DE MONSIEUR FRANÇOIS — XAVIER PRIOU EN QUALITÉ DE CONSEILLER MUNICIPAL - MODIFICATION D’INSTANCES

RÈGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DE SALLES

CENTRE DE GESTION — DÉSIGNATION D’UN MEMBRE AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS

PROPOSITION DE MEMBRES POUR LA CIID

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE COMMUNE 2014

TARIFS 2014-2015

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'UNION DES HABITANTS DE PLAISANCE

COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2013

EVOLUTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU STUDIO DE RÉPÉTITION DU BIGNON ET DES TARIFS DE RÉSERVATION

ELECTION DES MEMBRES ÉLUS DU JURY DE CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉALISATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE

MISE EN ŒUVRE DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONSTITUTION DE DEUX SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE AU PROFIT DE RTE -PARCELLES ZB N°85 - ZD N°S 26 ET 30

DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE AU TITRE DU PROJET DE TERRITOIRE POUR LA JEUNESSE

CONVENTION LIÉE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION ET DE GESTION DU BAR DU FESTIVAL DES ENFANTS 2014

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2013

ETUDES PRÉALABLES À LA DUP DE L’AMÉNAGEMENT DU PÉRIPHÉRIQUE NORD : AVIS DE LA COMMUNE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT MULTI ACCUEIL « L’ILLE MYSTÉRIEUSE » AVEC LA VILLE DE SAUTRON

REVALORISATION DES CRÉDITS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2014-2015

ELECTIONS PROFESSIONNELLES — CRÉATION D’UN COMITÉ TECHNIQUE

RÈGLEMENTS D’UTILISATION DU THÉÂTRE DE LA GOBINIÈRE ET DU PIGEONNIER