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CM

10 février 2014

Orvault 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations

Modification du Règlement D'utilisation de L'orangerie pour Mise en Place D'un Tarif de Location du Bâtiment

35

Avances sur Subventions

33

Budget Primitif 2014

35

Subvention C'os 2014

35

Partenariat entre les Villes Jumelles : Tarification de L'accueil de Jeunes sur les Séjours de L'été 2014

35
Autres decisions 4 délibérations

Convention avec la S'emitan : Billet C'ollectif

35

Déclassement de Véhicules et Engins

35

Présentation du PassJeunes 2014/2015

35

Taux Imposition 2014

35
Ressources humaines 3 délibérations

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Modalités D'attribution des Aides à la Formation Bafa / Bafd

33

Info Information sur le Projet Vieux Chêne

Vie associative 2 délibérations

Avenant N°2 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Collectif Plaisance »

35

Avenant N°2 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Uahb »

35
Environnement 1 délibération

Mise à Jour du Tableau des Emplois

35
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs Activités Jeunesse Été 2014

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