Conseil municipal du 2014-02-10

Orvault 10 février 2014 16 délibérations
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16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’UTILISATION DE L’ORANGERIE POUR MISE EN PLACE D’UN TARIF DE LOCATION DU BÂTIMENT

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AVANCES SUR SUBVENTIONS

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BUDGET PRIMITIF 2014

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SUBVENTION COS 2014

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PARTENARIAT ENTRE LES VILLES JUMELLES : TARIFICATION DE L’ACCUEIL DE JEUNES SUR LES SÉJOURS DE L’ÉTÉ 2014

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📄 Autres decisions 4 délibérations
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CONVENTION AVEC LA SEMITAN : BILLET COLLECTIF

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DÉCLASSEMENT DE VÉHICULES ET ENGINS

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PRÉSENTATION DU PASS'JEUNES 2014/2015

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TAUX IMPOSITION 2014

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👥 Ressources humaines 3 délibérations
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INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

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MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFA / BAFD

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INFO INFORMATION SUR LE PROJET VIEUX CHÊNE

🤝 Vie associative 2 délibérations
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AVENANT N°2 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « COLLECTIF PLAISANCE »

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AVENANT N°2 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « UAHB »

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🌱 Environnement 1 délibération
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MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

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👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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TARIFS ACTIVITÉS JEUNESSE ÉTÉ 2014

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