Conseil municipal du 2015-02-01

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION LOCALE D’ACCESSIBILITÉ

PRESENTATION DU POLE ERDRE ET CENS

VŒU RELATIF AU PROJET DE PARTENARIAT TRANSATLANTIQUE DE COMMERCE ET D'INVESTISSEMENT (PTCI)

RÉPARTITION DES INDEMNITÉS SUITE AU CHANGEMENT D'ADJOINT INTERVENU LE 15/12/2014

DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS – ANNÉE 2015

GROUPEMENT D’ACHAT EN ÉLECTRICITÉ — CONVENTION AVEC NANTES MÉTROPOLE

GROUPEMENT DE COMMANDES DE CARBURANT EN VRAC

CONTRAT DE VILLE, ÉVOLUTION DE LA GOUVERNANCE LOCALE

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2015

NANTES MÉTROPOLE — APPROBATION DE TRANSFERTS DE COMPÉTENCES

SEMI — MARATHON 2015 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE - ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION

KAPPA — E.LECLERC MINI MONDIAL FOOT. 2015 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE – ORVAULT SF ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION

AVENANT À LA CONVENTION TRIPARTITE DE DÉLÉGATION DE GESTION DES LOGEMENTS D’URGENCE

MAJORATION TAXE D’HABITATION — LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE

CONTRAT CADRE AVEC NANTES NETWORKS POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN RÉSEAU INTERCONNECTÉ EN FIBRE OPTIQUE NOIRE DES SITES DE LA VILLE D’ORVAULT

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CRÉATION D’UN COMITÉ CONSULTATIF DE LA CULTURE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ATTRIBUTION D’AVANCES SUR LES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS COMMUNALES 2015 – SECTEUR COHÉSION SOCIALE

TARIFS DES ACTIVITÉS JEUNESSE – ETÉ 2015