Conseil municipal du 2017-09-12

PROJET DE CRÉATION D’UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE

RÈGLEMENT DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES – MANDAT 2017-2020

PROTOCOLE FINANCIER SUITE À LA DISSOLUTION DU SIVU CLIC SÉNIORS LOIRE ET CENS

TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ – AVENANT N°1

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « CABANES À DOUDOUS »

DÉNOMINATION DES VOIES NON DÉNOMMÉES SUITE TRANSFERT DES VOIES DÉPARTEMENTALES À NANTES MÉTROPOLE

DÉNOMINATION LOTISSEMENT DE LA GARENNE

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2016

AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2016 — 1 ET 2016-2 – RÉVISION

CHARTE DES COLLABORATIONS ATSEM — ENSEIGNANTS

RÉALISATION D’UNE FRESQUE MURALE DANS LE CADRE DE DIABOLO MENTHE

COMPTE DE GESTION 2016

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’UAHB POUR L’ACHAT D’UN PIANO

COMPTE ADMINISTRATIF 2016

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COS ET SUBVENTIONNEMENT

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE — RÉACTUALISATION DES TARIFS 2018

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2017

ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS JEUNESSE

AJUSTEMENT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE FAMILLE

TARIFS 2017 — 2018 DES PRESTATIONS PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CRÈCHE « LA MAISON DES POUPIES »

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ADAPEI POUR LA CLASSE EXTERNALISÉE IME À L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PONT MARCHAND

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2017-2018 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2017-2018 POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT

COURSE NATURE 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE ET SCO ATHLÉTISME

TABLEAU DES EMPLOIS

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU -RENOUVELLEMENT SUBVENTION RÉCUPÉRATEUR D’EAU

ACQUISITION À TITRE GRATUIT : PETIT PATRIMOINE ORVALTAIS – LES HOUSSIÈRES – 10 CHEMIN DU PLESSIS BURON – ZD 50 PARTIE

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2016

KAPPA E.LECLERC MINI MONDIAL FOOTBALL D’ORVAULT SF : BILAN DE LA MANIFESTATION ET SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE

CHARTE DU SPORT À ORVAULT

CONVENTION ANNUELLE FORMATION CNFPT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ECOLE DES MUSIQUES — PROJET D’ÉTABLISSEMENT

ATTRIBUTION DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIÈRE AUTOMOBILE

CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF VISANT À ENCOURAGER L’ÉCO-MOBILITÉ SCOLAIRE AUX ABORDS DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ENTRE LA VILLE ET NANTES MÉTROPOLE

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EMBELLISSEMENT DU POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIC ÉLECTRIQUE AU BOIS RAGUENET