Conseil municipal du 2018-12-17

Orvault 17 décembre 2018 28 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Sport

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 10 délibérations
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RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019

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MODALITÉS D’INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS

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ENGAGEMENT DE LA VILLE D’ORVAULT DANS LA CHARTE QUALITÉ « PLAN MERCREDI »

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ADMISSIONS EN NON — VALEUR, CRÉANCES ÉTEINTES ET REMISE GRACIEUSE

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OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2019

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ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX 2019

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REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGÉTAIRE

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GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS EN ARCHITECTURE

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DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS

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RAPPORT ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES

🌱 Environnement 3 délibérations
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POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR - ORVAULT BADMINTON CLUB

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CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – – PARCELLES CR N°324, 331, 356 – RUE DES AMARANTES ET DES JONQUILLES – CÂBLE BASSE TENSION ET SUPPORT AÉRIEN

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MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

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⚽ Sport 2 délibérations
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RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE D’AIDE À LA FORMATION DES JEUNES SPORTIFS DE MOINS DE 16 ANS

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CONVENTION D’UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ENTRE LA VILLE, LA RÉGION ET LE LYCÉE APPERT

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🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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ACQUISITION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES ACTIONS DE LOIRE-ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT - SPL

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DÉNOMINATION DE VOIE — CHEMIN PIÉTON ZAC DU VALLON DES GARETTES - TRANCHE 3

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👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ADAPEI EN FAVEUR DE L’ACCUEIL, DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES ORVALTAISES, DES ENFANTS RENCONTRANT DES TROUBLES DU SPECTRE DE L’AUTISME

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AVENANT N°3 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA CAF 2015-2018

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💶 Finances & Budget 2 délibérations
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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2018

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SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS PROPOSANT DES COURS DE DANSE

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❤️ Social & Santé 2 délibérations
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APPEL À SOLIDARITÉ DE L’ASSOCIATION CITÉS-UNIES FRANCE AU PROFIT DE L’INDONÉSIE

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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION SOINS ET SANTÉ

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👥 Ressources humaines 2 délibérations
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MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD – 2019 ET 2020

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INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

🌍 International 1 délibération
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PROJET DE RÉORIENTATION TEMPORAIRE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AU BÉNIN ET DÉPLACEMENT D’UNE DÉLÉGATION ORVALTAISE AU BÉNIN

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🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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CONVENTION MAD (MUSIQUE À DÉCOUVRIR)

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🤝 Vie associative 1 délibération
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PACTE D’AMITIÉ ET DE SOUTIEN POLITIQUE ENTRE LES COLLECTIVITÉS DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LE GOUVERNORAT DE JÉRUSALEM

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