21 septembre 2018

Convention Canope

Fourrière Automobile — Approbation du Rapport Annuel

Rapport D'activités 2017 de la Dicss

Rapport D'activité Nantes Métropole 2017

C'onstitution D'une Provision pour Recouvrement C'ompromis de Restes à Recouvrer

Schéma de C'oopération et de Mutualisation de la Métropole N'antaise – Avenant à la Convention-C'adre

Plan Local de Lhabitat (plh)

Création et Révision des Autorisations de Programme

D'urée D'amortissement des Immobilisations

C'onstitution de S'ervitude au Profit D'enedis – Parcelle CV N° 55 – 4 Avenue de L'ille – C'âble Haute Tension

Nantes Métropole Aménagement — Rapport Annuel des Administrateurs

Plaisance — Projet D'une Construction Mixte Logements et Équipements Publics – Convention de Groupement de Commandes entre Partenaires Publics

Convention Tripartite de Délégation de Gestion des Logements D'urgence

Dérogation aux Travaux Réglementés pour les Apprentis Mineurs

Dénomination de Voies ZAC du Vallon des Garettes – Tranche 3

Mise à Jour du Tableau des Emplois

Adhésion au Rrma (réseau Régional Multi-Acteurs)

Politique de Soutien au Haut Niveau Amateur

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Modification du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de L'expertise et de L'engagement Professionnel

Avis sur le Projet Départemental D'accueil et Dhabitat des Gens du Voyage de la Loire Atlantique 2018-2024

Rentrée Scolaire 2018-2019

Lieu D'accueil « Enfants – Parents »

Convention Conseil Régional/ville D'orvault : Pass Culture Sport, Offres « Sorties Collectives »

Inscription au Pdipr — Demande de Subvention