Conseil municipal du 2018-06-11
29
délibérations
9
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (29)
RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE
35CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX A TITRE PERMANENT
35MISE EN PLACE PART SUPPLEMENTAIRE IFSE AU TITRE DES REGIES DANS LE CADRE DU RIFSEEP
35AFFECTATION DES RESULTATS 2017
35NOUVELLE ORGANISATION DE LA REPRESENTATIVITE DE LA VILLE DANS LES CONSEILS ECOLE
35CONVENTION UTILISATION ORGUE DE L’EGLISE SAINT LEGER ORVAULT
35COMPTE DE GESTION 2017
35CONVENTIONS POUR LA COLLECTE ET RECYCLAGE DU PAPIER, DES CARTONS ET DES ARCHIVES
35APPEL A PROJETS DU PROJET EDUCATIF GLOBAL 1ERE SESSION 2018
35RENOVATION DES COURTS 1 ET 2 DE LA HALLE DE TENNIS SOLLICITATION DES AIDES ET SUBVENTIONS
35BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018
35TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE REACTUALISATION DES TARIFS 2019
35COMPTE ADMINISTRATIF 2017
35CESSION PARCELLES AW 11P ET 109 AU 6 ET 8 RUE DE SOLAY
35MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
35ACQUISITION PARCELLES BY NS 21, 29, 52, 53, 177, 180, 181, 184, 186, 187, 190, 400, 410, 412, 480 LA FORET
35ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2018 2019 POUR LES ECOLES PUBLIQUES
35ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2018 2019 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC ETAT
35MODIFICATION DU DISPOSITIF DE FORMATION PAR LA MISE EN PLACE DU COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017
35INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MARCHE DE MEDIATION CONVENTION DE PARTENARIAT COPROPRIETE DES TERRASSES DE LA FERRIERE
35TRAIL ORVAULT DU 29 SEPTEMBRE 2018 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE SCO ATHLETISME
35CONVENTION PASS CULTURE SPORT AVEC LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE
35KAPPA ELECLERC MINI MONDIAL FOOTBALL 2018 OS FOOTBALL SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR MANIFESTATION ECORESPONSABLE
35CREATION DU REGLEMENT DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET ACTUALISATION DES REGLEMENTS ESPACE FAMILLE ET ENFANCE-JEUNESSE
35RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE
35BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2017
35ELABORATION DU PLAN LOCAL URBANISME METROPOLITAIN AVIS COMMUNE ORVAULT SUR LE PROJET ARRETE
35ASSOCIATION COMITE DES ŒUVRES SOCIALES REMISE DE LA CONTRE-VALEUR DES TITRES DE RESTAURATION PERDUS OU PERIMES 2016 - 2017
35📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.