Conseil municipal du 2018-04-09

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL D’ORVAULT RELATIF À LA RECONNAISSANCE D’UN ÉTAT PALESTINIEN

ADHÉSION AU GROUPEMENT D’ACHATS D’ÉLECTRICITÉ ET DE SERVICES ASSOCIÉS COORDONNÉ PAR NANTES MÉTROPOLE

ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF À LA VIDÉOPROTECTION DES BÂTIMENTS PUBLICS ET DE LEURS ABORDS, COORDONNÉ PAR NANTES MÉTROPOLE

RAPPORT ANNUEL 2017 DE LA COMMISSION LOCALE D’ACCESSIBILITÉ (CLA)

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PIJ

« PASS’JEUNES » 2018-2019

CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE ACTION « CHANTIERS DÉCOUVERTE ET REMOBILISATION »

RAND’ORVAULT 2018 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / CCO

CONVENTION ANNUELLE AVEC L'ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS (EPE)

PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS — AVIS DE LA COLLECTIVITÉ

MODIFICATION DU RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE

TARIFS 2018-2019

TOURNOI INTER — RÉGIONAL JEUNES DE HAND-BALL 2018 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / HBO ET SUBVENTION

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

DEMANDES DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2018

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ACTION SOLIDAIRE ORVAULT (ASO)

TOURNOI NATIONAL U15 — U17 D’ORGANISATION 2018 VILLE / ORC ET SUBVENTION

AVANCE SUBVENTION 2018 AU COS

ADHÉSION À L’ASSOCIATION FINANCES — GESTION-ÉVALUATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (AFIGESE)

MODIFICATION DU RÈGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

ADHÉSION DE LA VILLE D’ORVAULT À L’ASSOCIATION « CONSERVATOIRES DE FRANCE »

RÉNOVATION DES STADES DE FOOTBALL DE GAGNÉ, DE LA BUGALLIÈRE ET DE LA CHOLIÈRE – SOLLICITATION DES SUBVENTIONS

AVENANT 1 À LA CONVENTION AVEC AIGUILLON CONSTRUCTION

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES