Conseil municipal du 2018-02-12

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLES SECTIONS BD N° 369 ET N° 378 – 4 RUE DU COUCHANT – CÂBLE BASSE TENSION

DÉNOMINATION DE VOIE « HAMEAU DE MONCELLIER »

ORVAULT « VILLE ÉDUCATRICE » AU SEIN DU RÉSEAU FRANÇAIS DES VILLES EDUCATRICES

NOUVEAU PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL DU SERVICE CULTUREL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE — CESSION D’IMMEUBLES NON BÂTIS À NANTES MÉTROPOLE – PARCELLES SECTION BN N°S 35P, 89P, 91P, 93P LE BOIS-CESBRON

RÈGLEMENT DE L’APPEL À PROJETS PEG

MANDAT AU CENTRE DE GESTION POUR L’ORGANISATION D’UNE CONSULTATION POUR UN CONTRAT GROUPE DE PRÉVOYANCE

TAUX 2018 DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX

CONVENTION « PROMENEURS DU NET » ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE LOIRE ATLANTIQUE ET LA VILLE D’ORVAULT

SEMI — MARATHON 2018 – CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION.

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

TARIFS DES ACTIVITÉS JEUNESSE ET CONDITIONS D’ANNULATION– ETÉ 2018

RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES / HOMMES — DONNÉES 2016

AVENANT N° 3 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPÉRATION, D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES DEUX CENTRES SOCIAUX