Conseil municipal du 2019-02-11
22
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Social & Santé
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU COS DE 2 AGENTS PERMANENTS
35CENTRE DE GESTION DESIGNATION MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL PROPOSE AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PAYS DE LA LOIRE
34TAUX 2019 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
35PASS JEUNES PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE EDITION 2018 2019
35APPEL A PROJETS PROJET EDUCATIF GLOBAL PEG 2EME SESSION 2018
35MODIFICATION DE LA PROCEDURE DE VALIDATION DES APPELS A PROJETS DU PEG
35ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019
35SEMI MARATHON 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BILAN FINANCIER 2018 ET BUDGET PREVISIONNEL 2019
35AVANCE DE LA SUBVENTION 2019 AU COS
35TOURNOI INTER REGIONAL JEUNES DE HAND BALL 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE HBO ET SUBVENTION
35CONVENTION ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTION CDG44
35CIL PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET INFORMATION DU DEMANDEUR
35CLSPD 2019 MODULES DE PREVENTION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
35PIA JEUNESSES CONVENTION AVEC LA VILLE DE NANTES AU TITRE DE DEMARCHE EVALUATION DU PROJET
35TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET CONDITIONS ANNULATION ETE 2019
35PIA JEUNESSES APPEL A MOBILISATION EN DIRECTION DES JEUNES DE L ENVIE A LA REALISATION D UN PROJET SUR L ESPACE PUBLIC
35SITUATION FINANCIERE ORVAULT SPORTS FOOTBALL
34SUBVENTIONS 2019 SECTEURS CULTUREL RETRAITES RELATIONS INTERNATIONALES ET SPORT
35MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
35SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE CONVENTION PARTICULIERE 3 ANIMATION RESEAU DES INSTRUCTEURS DES AUTORISATIONS DE DROITS DES SOLS AVENANT APPROBATION
35AVENANT 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIOCULTURELS
35INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.