CM

16 décembre 2019

Orvault 27 délibérations

27

délibérations

12

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (27)

Autres decisions 12 délibérations

Adhesion au Groupement Achats de Gaz et de Services Associes Coordonne par Nantes Metropole

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Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes

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Approbation du Reglement du Teletravail

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D'emarche Territoriale de Resorption des C'ampements Illicites et Integration des Migrants Europe Est Partenariat Financier entre la Ville Orvault et Nantes Metropole Convention C'adre de C'ooperation et Avenant 2019 A la Convention Existante

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Projet Global du Quartier de Plaisance Avis Citoyen

D'eclassement Vehicules et Engins

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Rapport Egalite Hommes Femmes

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Modification Programme Actions du Pean des Vallees Erdre Gesvres et Cens

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Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux

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Remise de la Contre Valeur des Cheques Dejeuner

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Schema de C'ooperation et de Mutualisation de la Metropole N'antaise Convention Particuliere 2 Gestion D'ocumentaire et Archives Avenant 1

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Ouverture des Commerces le Dimanche en 2020

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Finances & Budget 5 délibérations

Convention Relative Acces de Scolaires au Sein Equipement Aquatique et Octroi Subvention Equipement Nantes et Saint Herblain Approbation

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Rapport Orientations Budgetaires 2020

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Creation du Budget Annexe Vente Energie

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Convention de Financement Acces au Droit Maison de la J'ustice et du Droit et Point Acces au Droit)

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Subvention au Profit du C'ollectif Plaisance pour Achat L'ogiciel D'edie A la Gestion de la Bibliotheque Georges S'and

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Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Avenant A la Convention Specifique de Partenariat avec la CAF qui Gere le Multi Accueil le Jardin des Lucioles

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Convention Territoriale Globale et Renouvellement du Contrat Enfance J'eunesse pour la Periode 2019 A 2022

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Sport 2 délibérations

Convention Triennale Relative A la Mise A Disposition du Public du Terrain de Basket 3 par 3 Avenue de la J'eunesse Propriete de la C'aisse Epargne Bretagne Pays de Loire

34

Repartition Enveloppe Aide A la Formation des Jeunes Sportifs de Moins de 16 Ans

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Sécurité 1 délibération

Modification des Reglements Applicables A la Location des Salles Municipales Odyssee Theatre de la Gobiniere et au Pigeonnier Modalites de Reglement

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Environnement 1 délibération

Tableau des Emplois

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Urbanisme & Travaux 1 délibération

Rectificatif Abattement Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Bail Reel Solidaire

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Ressources humaines 1 délibération

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Vie associative 1 délibération

Convention de Partenariat avec Ecole des Parents et des Educateurs de Loire Atlantique

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Social & Santé 1 délibération

Convention de Prestation avec le Bailleur Social Aiguillon Construction C'oncernant Animation Résidence S'eniors

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