16 décembre 2019
27
délibérations
12
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Adhesion au Groupement Achats de Gaz et de Services Associes Coordonne par Nantes Metropole
34Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes
34Approbation du Reglement du Teletravail
34D'emarche Territoriale de Resorption des C'ampements Illicites et Integration des Migrants Europe Est Partenariat Financier entre la Ville Orvault et Nantes Metropole Convention C'adre de C'ooperation et Avenant 2019 A la Convention Existante
34Projet Global du Quartier de Plaisance Avis Citoyen
D'eclassement Vehicules et Engins
34Rapport Egalite Hommes Femmes
34Modification Programme Actions du Pean des Vallees Erdre Gesvres et Cens
34Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux
34Remise de la Contre Valeur des Cheques Dejeuner
34Schema de C'ooperation et de Mutualisation de la Metropole N'antaise Convention Particuliere 2 Gestion D'ocumentaire et Archives Avenant 1
34Ouverture des Commerces le Dimanche en 2020
34Convention Relative Acces de Scolaires au Sein Equipement Aquatique et Octroi Subvention Equipement Nantes et Saint Herblain Approbation
34Rapport Orientations Budgetaires 2020
34Creation du Budget Annexe Vente Energie
34Convention de Financement Acces au Droit Maison de la J'ustice et du Droit et Point Acces au Droit)
34Subvention au Profit du C'ollectif Plaisance pour Achat L'ogiciel D'edie A la Gestion de la Bibliotheque Georges S'and
34Avenant A la Convention Specifique de Partenariat avec la CAF qui Gere le Multi Accueil le Jardin des Lucioles
34Convention Territoriale Globale et Renouvellement du Contrat Enfance J'eunesse pour la Periode 2019 A 2022
34Convention Triennale Relative A la Mise A Disposition du Public du Terrain de Basket 3 par 3 Avenue de la J'eunesse Propriete de la C'aisse Epargne Bretagne Pays de Loire
34Repartition Enveloppe Aide A la Formation des Jeunes Sportifs de Moins de 16 Ans
34Modification des Reglements Applicables A la Location des Salles Municipales Odyssee Theatre de la Gobiniere et au Pigeonnier Modalites de Reglement
34Tableau des Emplois
34Rectificatif Abattement Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Bail Reel Solidaire
34Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Convention de Partenariat avec Ecole des Parents et des Educateurs de Loire Atlantique
34Convention de Prestation avec le Bailleur Social Aiguillon Construction C'oncernant Animation Résidence S'eniors
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