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CM

16 décembre 2013

Orvault 30 délibérations

30

délibérations

12

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Autres decisions 12 délibérations

Installation de Monsieur Frédéric Rouxel en Qualité de Conseiller Municipal - Modification d'Instances

32

Vœu Contre le Racisme

33

Débat d'Orientation Budgétaire 2014

Récupération de Documents Auprès des Archives Départementales

33

Motion Relative au Projet de Redécoupage Cantonal de Loire Atlantique

33

Admissions en Non-Valeur

33

Mise en Œuvre du Service Public de l'Orientation Tout au Long de la Vie sur les Bassins de Nantes et du Pays de Retz

33

Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux – Année 2014

33

Alcatel — Lucent Orvault Doit Vivre !

33

Charte et Label Netpublic

33

Convention Liée aux Modalités d'Organisation et de Gestion du Bar de l'Odyssée Rock

33

Projet « Actes » — Avenant pour "actes Budgétaires"

33
Finances & Budget 6 délibérations

Tarifs Saison Culturelle 2014/2015

33

Philippine : Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association Cités Unies France

33

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association Db Asso

33

Les Renc'Arts d'Appert : Attribution d'Une Subvention

33

Financement de Projets « Langues Vivantes » et « Lecture » au Bénéfice des Écoles Orvaltaises

33

Tarifs Ecole de Musique : Saison 2014/2015

33
Ressources humaines 3 délibérations

Répartition de l'Enveloppe « Aide à la Formation des Jeunes »

31

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de Ses Compétences Qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Label Cit'Ergie, Labellisation de la Politique Énergétique de la Ville Plan d'Actions Version 2 et Information sur Labellisation

33
Environnement 3 délibérations

Situation en Matière de Développement Durable d'Orvault

Subventions aux Classes d'Environnement et Culturelles - Année Scolaire 2013–2014

33

Mise à Jour du Tableau des Emplois

33
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Cession Appartement — 4 Avenue de la Jeunesse - Ct 402

33
Social & Santé 1 délibération

Cession de Mobilier à Echanges et Solidarité 44 Renouvellement de la Convention

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Urbanisme & Travaux 1 délibération

Construction de Latrines Publiques à Sô — Ava (bénin) : Versement de la Subvention à l'Association Arcade (actifs et Retraités pour la Coopération et l'Aide au Développement

33
Vie associative 1 délibération

Renouvellement de la Convention de Partenariat avec l'Association « Cabanes à Doudous »

33
Sécurité 1 délibération

Concert des Professeurs de l'École Municipale de Musique au Profit de l'Unicef

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Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention avec Musique et Danse 44

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