30 septembre 2019

Convention Recyclivre

Rapport d'Activité Nantes Métropole 2018

Modification des Ratios d'Avancement de Grade

Fourrière Automobile — Approbation du Rapport Annuel

Autorisations de Programme — Révisions et Clôture

Vente par la Ville — Ce N° 110 Volume N° 2000 – 10 Place Jeanne d'Arc

Convention de Mise A Disposition de Locaux pour la Petite Cabane

Nantes Métropole Aménagement — Rapport Annuel 2018 des Administrateurs au Conseil Municipal

Convention d'Entretien d'Une Zone Humide dans le Cadre des Travaux d'Aménagement du Périphérique Nord entre les Portes d'Orvault et de Rennes

Abattement — Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – Bail Réel Solidaire

Soutien à l'Association Guinée 44

Vœu de Soutien au Mouvement "nous Voulons des Coquelicots"

Titres Restaurant : Modification de la Valeur Faciale et du Régime d'Attribution

Adhesion à l'Association Reseau Eco Evenement Reeve

Politique de Soutien au Haut Niveau National Amateur

Mise à Jour du Tableau des Emplois

Avenants aux Conventions d Objectif et de Financement pour les Structures Petite Enfance de la Commune

Lieu d Accueil Enfants Parents

Rapport d'Activités CCAS 2018

Convention Tripartite Solidarité Estuaire

Multi Accueil du Bignon Definition du Forfait de Remuneration de la Maitrise d Œuvre Phase Apd Demandes de Subventions

Décision Modificative N°1 du Budget Ville 2019

Rentrée Scolaire 2019-2020

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de Ses Compétences Qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal