CM

10 février 2014

Orvault 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations
2014

Modification du Règlement D'utilisation de L'orangerie pour Mise en Place D'un Tarif de Location du Bâtiment

2014

Avances sur Subventions

2014

Budget Primitif 2014

2014

Subvention C'os 2014

2014

Partenariat entre les Villes Jumelles : Tarification de L'accueil de Jeunes sur les Séjours de L'été 2014

Autres decisions 4 délibérations
2014

Convention avec la S'emitan : Billet C'ollectif

2014

Déclassement de Véhicules et Engins

2014

Présentation du PassJeunes 2014/2015

2014

Taux Imposition 2014

Ressources humaines 3 délibérations
2014

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

2014

Modalités D'attribution des Aides à la Formation Bafa / Bafd

2014

Info Information sur le Projet Vieux Chêne

Vie associative 2 délibérations
2014

Avenant N°2 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Collectif Plaisance »

2014

Avenant N°2 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Uahb »

Environnement 1 délibération
2014

Mise à Jour du Tableau des Emplois

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2014

Tarifs Activités Jeunesse Été 2014

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