Conseil municipal du 2015-09-28

COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - APPROBATION DU RAPPORT DU 2 JUILLET 2015

DISSOLUTION ET MODALITÉS DE LIQUIDATION DU SIVU « CLIC SÉNIORS LOIRE ET CENS »

NANTES MÉTROPOLE — RAPPORT ANNUEL 2014

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL — RÈGLEMENT LITIGE PÉTROLES OCÉDIS

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT — RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

EVOLUTION DU RÈGLEMENT DE LOCATION DES SALLES (ANNEXE). MODALITÉS SPÉCIFIQUES AU QUARTIER DE PLAISANCE

CONVENTION PARTENARIALE AVEC L’ECOLE DES PARENTS

DÉNOMINATION DE VOIE LE PARC DE LA CHOLIÈRE

PRESTATIONS OFFERTES ET AVANTAGES EN NATURE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CESSION PARCELLES NON BÂTIES BD 118P — 121P-344-347P – 4 AVENUE DU COUCHANT ET CHEMIN DES MATINES

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

SAISON CULTURELLE L’ODYSSÉE / LA GOBINIÈRE : CRÉATION D’UN TARIF « PACK DUO »

COS — ATTRIBUTION SUBVENTION 2015

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION « LUDOBUG »

TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ÉLECTRICITÉ - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

PROPOSITION DE MODALITÉ D'ACCUEIL DE RÉFUGIÉS À ORVAULT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR JEUNESSE RELATIVE AU RESPECT DES HORAIRES D’ACCUEIL EN ALSH

RENTRÉE SCOLAIRE 2015-2016

CONVENTION DE TARIFICATION SOLIDAIRE DES TRANSPORTS URBAINS ENTRE NANTES MÉTROPOLE, LA VILLE ET LA SEMITAN

ADHÉSION À L’ASSOCIATION DES VILLES POUR LE VOTE ELECTRONIQUE