Conseil municipal du 2019-02-11

Orvault 11 février 2019 22 délibérations
Document source

22

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

22 délibérations - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU COS DE 2 AGENTS PERMANENTS - SITUATION FINANCIERE ORVAULT SPORTS FOOTBALL - AVENANT 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIOCULTURELS - SUBVENTIONS 2019 SECTEURS CULTUREL RETRAITES RELATIONS INTERNATIONALES ET SPORT - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - CONVENTION ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTION CDG44 - PIA JEUNESSES CONVENTION AVEC LA VILLE DE NANTES AU TITRE DE DEMARCHE EVALUATION DU PROJET - SEMI MARATHON 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BILAN FINANCIER 2018 ET - AVANCE DE LA SUBVENTION 2019 AU COS - CIL PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET INFORMATION DU DEMANDEUR - CENTRE DE GESTION DESIGNATION MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL PROPOSE AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA FONCTION PUB - TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET CONDITIONS ANNULATION ETE 2019 - CLSPD 2019 MODULES DE PREVENTION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - TAUX 2019 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS - PASS JEUNES PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE EDITION 2018 2019 - PIA JEUNESSES APPEL A MOBILISATION EN DIRECTION DES JEUNES DE L ENVIE A LA REALISATION D UN PROJET SUR L ESPACE PUBLIC - APPEL A PROJETS PROJET EDUCATIF GLOBAL PEG 2EME SESSION 2018 - TOURNOI INTER REGIONAL JEUNES DE HAND BALL 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE HBO ET SUBVENTION - SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE CONVENTION PARTICULIERE 3 ANIMATION RESEAU DES INSTRU

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (22)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2019

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU COS DE 2 AGENTS PERMANENTS

2019

CENTRE DE GESTION DESIGNATION MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL PROPOSE AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PAYS DE LA LOIRE

2019

TAUX 2019 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

2019

PASS JEUNES PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE EDITION 2018 2019

2019

APPEL A PROJETS PROJET EDUCATIF GLOBAL PEG 2EME SESSION 2018

2019

MODIFICATION DE LA PROCEDURE DE VALIDATION DES APPELS A PROJETS DU PEG

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019

2019

SEMI MARATHON 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BILAN FINANCIER 2018 ET BUDGET PREVISIONNEL 2019

2019

AVANCE DE LA SUBVENTION 2019 AU COS

2019

TOURNOI INTER REGIONAL JEUNES DE HAND BALL 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE HBO ET SUBVENTION

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2019

CONVENTION ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTION CDG44

2019

CIL PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET INFORMATION DU DEMANDEUR

2019

CLSPD 2019 MODULES DE PREVENTION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2019

PIA JEUNESSES CONVENTION AVEC LA VILLE DE NANTES AU TITRE DE DEMARCHE EVALUATION DU PROJET

2019

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET CONDITIONS ANNULATION ETE 2019

2019

PIA JEUNESSES APPEL A MOBILISATION EN DIRECTION DES JEUNES DE L ENVIE A LA REALISATION D UN PROJET SUR L ESPACE PUBLIC

Sport 2 délibérations
2019

SITUATION FINANCIERE ORVAULT SPORTS FOOTBALL

2019

SUBVENTIONS 2019 SECTEURS CULTUREL RETRAITES RELATIONS INTERNATIONALES ET SPORT

🌱 Environnement 2 délibérations
2019

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

2019

SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE CONVENTION PARTICULIERE 3 ANIMATION RESEAU DES INSTRUCTEURS DES AUTORISATIONS DE DROITS DES SOLS AVENANT APPROBATION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

AVENANT 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIOCULTURELS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

WEB datagouv:67f70b3ec7f49c50e69ac79b:16266:2019-02-11
Ouvrir →

📬 Suivre Orvault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.