Conseil municipal du 2019-02-11
22
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU COS DE 2 AGENTS PERMANENTS
CENTRE DE GESTION DESIGNATION MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL PROPOSE AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PAYS DE LA LOIRE
TAUX 2019 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
PASS JEUNES PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE EDITION 2018 2019
APPEL A PROJETS PROJET EDUCATIF GLOBAL PEG 2EME SESSION 2018
MODIFICATION DE LA PROCEDURE DE VALIDATION DES APPELS A PROJETS DU PEG
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019
SEMI MARATHON 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BILAN FINANCIER 2018 ET BUDGET PREVISIONNEL 2019
AVANCE DE LA SUBVENTION 2019 AU COS
TOURNOI INTER REGIONAL JEUNES DE HAND BALL 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE HBO ET SUBVENTION
CONVENTION ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTION CDG44
CIL PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET INFORMATION DU DEMANDEUR
CLSPD 2019 MODULES DE PREVENTION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
PIA JEUNESSES CONVENTION AVEC LA VILLE DE NANTES AU TITRE DE DEMARCHE EVALUATION DU PROJET
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET CONDITIONS ANNULATION ETE 2019
PIA JEUNESSES APPEL A MOBILISATION EN DIRECTION DES JEUNES DE L ENVIE A LA REALISATION D UN PROJET SUR L ESPACE PUBLIC
SITUATION FINANCIERE ORVAULT SPORTS FOOTBALL
SUBVENTIONS 2019 SECTEURS CULTUREL RETRAITES RELATIONS INTERNATIONALES ET SPORT
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE CONVENTION PARTICULIERE 3 ANIMATION RESEAU DES INSTRUCTEURS DES AUTORISATIONS DE DROITS DES SOLS AVENANT APPROBATION
AVENANT 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIOCULTURELS
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.