Conseil municipal du 2021-03-29

VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

SUBVENTION COS 2021

DEMANDE DE FINANCEMENTS APPEL A MANIFESTATION D INTERET SEQUOIA ACTEE 2

COMPTE DE GESTION 2020 BUDGET ANNEXE ENERGIE

COMPTE ADMINISTRATIF 2020 COMMUNE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COOPERATION INTERNATIONALE

SUBVENTIONS SECTEUR DEVELOPPEMENT DURABLE

SUBVENTIONS SECTEUR COMMEMORATION

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2020 COMMUNE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES DISPOSITIONS TARIFAIRES EXCEPTIONNELLES POUR ANNEE SCOLAIRE 2020 2021,DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE EN COURS

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2020 BUDGET ANNEXE ENERGIE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITES

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION TOURISME ET LOISIRS NANTES REZE ET LA VILLE D ORVAULT ET MODIFICATION DES TARIFS REDUITS DES ABONNEMENTS A LA SAISON CULTURELLE L ODYSSÉE LA GOBINIÈRE

BUDGET PRIMITIF 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE

SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE SCOLAIRE

BUDGET PRIMITIF 2021 COMMUNE

COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET ANNEXE ENERGIE

CREATION POSTE DE CHARGE DE MISSION INGENIERIE TERRITORIALE DU QUARTIER PRIORITAIRE DE LA VILLE PLAISANCE

FOURRIERE AUTOMOBILE PRINCIPE D’UNE GESTION DELEGUEE

COMPTE DE GESTION 2020 COMMUNE

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

CONSTITUTION DE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES

CONVENTION PROMENEURS DU NET  ENTRE LA CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE ET LA VILLE D ORVAULT

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE DE NANTES METROPOLE EN PRESENCE DE FABRICE ROUSSEL PREMIER VICE PRESIDENT DE NANTES METROPOLE

CREATION AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

EVOLUTION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE

SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE

CRITERES D ATTRIBUTIONS DES PLACES EN ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE

SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR ENFANCE-JEUNESSE

CONVENTION ADHESION AU SERVICE OFFRES D EMPLOIS DU CDG44

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION AVENANT CONVENTION CADRE SYSTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SIG

ACQUISITION AUPRES DE L ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE MAISONS DE RETRAITE DE LA REGION NANTAISE PARCELLE AC 228P RUE DU RAFFUNEAU

RETROCESSION DE PARCELLES AU PROFIT DE NANTES METROPOLE ZAC DU BOIS CESBRON

TABLEAU DES EMPLOIS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ADAPEI POUR UNE UNITE D ENSEIGNEMENT EXTERNALISEE A L ECOLE ELEMENTAIRE DE PONT MARCHAND

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION GUINEE 44 PROGRAMME EDUKINDIA III

CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D UN TERRAIN D AVENTURE SUR LA FRICHE DU TRIEUX MISE À DISPOSITION DU TERRAIN ET SOUTIEN FINANCIER

DEMANDES DE SUBVENTIONS TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE

SAISON CULTURELLE REMBOURSEMENTS DES SPECTACLES ANNULES

ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES EVOLUTION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ETABLISSEMENT

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYDELA PORTANT ORGANISATION D UNE OPERATION D AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE ETENDUE SUR LA ZONE D ACTIVITE DU BOIS CESBRON A ORVAULT