CM

13 décembre 2021

Orvault 31 délibérations

31

délibérations

15

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Vie associative

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Délibérations (31)

Autres decisions 15 délibérations
2021

Plan Arbres

2021

Modalites Inscriptions Camps dEte 2022renouvellement

2021

Modification du Lieu des Reunions du Conseil Municipal

2021

Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux

2021

Apprentissage Modalites de Remuneration

2021

Nantes Metropole Amenagement Rapport Annuel 2020 des Administrateurs au Conseil Municipal

2021

Augmentation du Capital de Loire — Atlantique Developpement Spl

2021

D'enomination Voie C'onnexion Vm 75 et Vm 42

2021

Forfait Mobilites Durables

2021

Mise en Place du Forfait Teletravail

2021

Strategie Agricole et Alimentaire Orvaltaise

2021

Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes

2021

Ouverture des Commerces le Dimanche en 2022

2021

Dialogue Citoyen Creation du Comite des Initiatives Locales

2021

Labellisation Mon Restau Responsable

Finances & Budget 6 délibérations
2021

Autorisation Engagements Depenses Investissement Exercice 2022 Budget Principal

2021

D'ecision Modificative N2 du Budget Ville 2021

2021

Subvention A Ecole D'iwan de Saint Herblain

2021

Tarifs Cimetiere

2021

Versement Subvention Exceptionnelle A Association de la Route de Vannes pour Realisation Projet A Caractere Patrimonial

2021

Mise en Affectation de Biens au Profit du Budget Annexe Energie

Vie associative 3 délibérations
2021

Association Orvault Retraite Active Designation des Representants du Conseil Municipal

2021

Convention Association Cabanes A Doudous

2021

Convention Pluriannuelle de Partenariat de Cooperation, Objectifs et Moyens avec le Collectif Plaisance et Uahb

Environnement 2 délibérations
2021

Installation Nouveau Conseiller Municipal Commissions et Repartition des Indemnites de Fonction

2021

Mise A Jour du Tableau des Emplois

Social & Santé 2 délibérations
2021

Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Plaisance Election des Membres au Comite de Pilotage Suite A Installation Nouveau Conseiller Municipal

2021

Conseil Local de S'ecurite et de Prevention de la D'elinquance Clspd– Election des Membres S'uite A Installation Nouveau Conseiller Municipal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Avenant N1 A la Convention Tripartite de Delegation de Gestion des Logements D'urgence

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2021

Acquisition de Diverses Parcelles Chemins et Espaces Verts Lotissement de la Foret

Ressources humaines 1 délibération
2021

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

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