Conseil municipal du 2021-12-13

PLAN ARBRES

MODALITES INSCRIPTIONS CAMPS D'ETE 2022RENOUVELLEMENT

MODIFICATION DU LIEU DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX

APPRENTISSAGE MODALITES DE REMUNERATION

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2020 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

AUGMENTATION DU CAPITAL DE LOIRE — ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SPL

DENOMINATION VOIE CONNEXION VM 75 ET VM 42

FORFAIT MOBILITES DURABLES

MISE EN PLACE DU FORFAIT TELETRAVAIL

STRATEGIE AGRICOLE ET ALIMENTAIRE ORVALTAISE

ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2022

DIALOGUE CITOYEN CREATION DU COMITE DES INITIATIVES LOCALES

LABELLISATION MON RESTAU RESPONSABLE

AUTORISATION ENGAGEMENTS DEPENSES INVESTISSEMENT EXERCICE 2022 BUDGET PRINCIPAL

DECISION MODIFICATIVE N2 DU BUDGET VILLE 2021

SUBVENTION A ECOLE DIWAN DE SAINT HERBLAIN

TARIFS CIMETIERE

VERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A ASSOCIATION DE LA ROUTE DE VANNES POUR REALISATION PROJET A CARACTERE PATRIMONIAL

MISE EN AFFECTATION DE BIENS AU PROFIT DU BUDGET ANNEXE ENERGIE

INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL COMMISSIONS ET REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTION

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

ACQUISITION DE DIVERSES PARCELLES CHEMINS ET ESPACES VERTS LOTISSEMENT DE LA FORET

ASSOCIATION ORVAULT RETRAITE ACTIVE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS

CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE COOPERATION, OBJECTIFS ET MOYENS AVEC LE COLLECTIF PLAISANCE ET UAHB

GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DU QUARTIER DE PLAISANCE ELECTION DES MEMBRES AU COMITE DE PILOTAGE SUITE A INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE CLSPD– ELECTION DES MEMBRES SUITE A INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

AVENANT N1 A LA CONVENTION TRIPARTITE DE DELEGATION DE GESTION DES LOGEMENTS D’URGENCE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL