Conseil municipal du 2022-01-31

Orvault 31 janvier 2022 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - INSTALLATION UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET ELECTION ADJOINT - OBSERVATOIRE VALLEE DU CENS - CREATION D’UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE NANTES METROPOLE - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE - RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 - INFORMATIONS CULTURELLES - DIALOGUE CITOYEN REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CITOYENNE - INFORMATION SUR LA PRESIDENCE DE LA COMISSION APPEL OFFRES LA COMMISSION PERMENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET DE - TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2022 - MISE A JOUR DES INDEMNITES - ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES - COURSES PEDESTRES 2022 SEMI-MARATHON, CONVENTION VILLE/ACRO ET SUBVENTION LE DERNIER HOMME DEBOUT, CONVENTION VILLE/RCN - REMBOURSEMENT SPECTACLES - RAPPORT COMMISSION LOCALE EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CLECT DE NANTES METROPOLE DU 26 NOVEMBRE 2021 APPROBATION. - CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT AIDE A LA RELANCE DE LA CONSTRUCTION DURABLE PERIODE 2021/2022 - SUBVENTION ANNUELLE AU BENEFICE DU COLLECTIF PLAISANCE ET DE UNION DES ASSOCIATIONS ET DES HABITANTS DE LA BUGALLIERE - MODIFICATION DES COMMISSIONS - DECLASSEMENT ENGIN

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2022

OBSERVATOIRE VALLEE DU CENS

2022

DIALOGUE CITOYEN REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CITOYENNE

2022

MISE A JOUR DES INDEMNITES

2022

ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES

2022

REMBOURSEMENT SPECTACLES

2022

RAPPORT COMMISSION LOCALE EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CLECT DE NANTES METROPOLE DU 26 NOVEMBRE 2021 APPROBATION.

2022

MODIFICATION DES COMMISSIONS

2022

DECLASSEMENT ENGIN

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2022

RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022

2022

COURSES PEDESTRES 2022 SEMI — MARATHON, CONVENTION VILLE/ACRO ET SUBVENTION LE DERNIER HOMME DEBOUT, CONVENTION VILLE/RCN

2022

SUBVENTION ANNUELLE AU BENEFICE DU COLLECTIF PLAISANCE ET DE UNION DES ASSOCIATIONS ET DES HABITANTS DE LA BUGALLIERE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2022

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2022

INFORMATION SUR LA PRESIDENCE DE LA COMISSION APPEL OFFRES LA COMMISSION PERMENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

🌱 Environnement 1 délibération
2022

INSTALLATION UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET ELECTION ADJOINT

❤️ Social & Santé 1 délibération
2022

CREATION D’UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE NANTES METROPOLE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

INFORMATIONS CULTURELLES

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2022

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2022

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT AIDE A LA RELANCE DE LA CONSTRUCTION DURABLE PERIODE 2021/2022

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