Conseil municipal du 2022-10-10

Orvault 10 octobre 2022 29 délibérations
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29

délibérations

12

Autres decisions

5

Environnement

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - ADOPTION DU MONTANT REVISE DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022 - TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2022 - GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET GAZ ET SERVICES ASSOCIES LANCEMENT APPELS D OFFRES OUV - RAPPORT ACTIVITE NANTES METROPOLE 2021 EN PRESENCE DE M FABRICE ROUSSEL PREMIER VICE PRÉSIDENT - PIA JEUNESSES PROLONGATION DE LA PHASE 2 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CE 372 AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME ROBERT RIVES ETANG DE LA FABRIQUE 6 RUE SAINT LEGER - NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2021 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL - PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDES MISSION ASSIST - RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION INFO JEUNES ET DU REGLEMENT INTERIEUR - FOND AIDE AUX JEUNES AVENANT 2 - DON DE JOURS DE REPOS - MISE A DISPOSITION DES MINIBUS MUNICIPAUX AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L AVEL ET SUBVENTIONS DE HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR A ORVAULT BADMINTON CLUB ET ORVAULT CH - BOUSSOLE DES JEUNES - SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 2022 SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LES PIEDS Z AILES D ORVA - ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNÉE 2022 2023 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS C - CONVENTIONS LYCEES PROFESSIONNELS BAC PROFESSIONNEL AEPA. - SIGNATURE DE LA CHARTE RELATIVE À L AMENAGEMENT NUMERIQUE HERTZIEN DE NANTES METROPOLE - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE - INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX COMMISSIONS INSTANCES ET REPARTITION INDEMNITES DE FONCTION

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Délibérations (29)

📄 Autres decisions 12 délibérations
2022

GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET GAZ ET SERVICES ASSOCIES LANCEMENT APPELS D OFFRES OUVERTS POUR LA CONCLUSION D ACCORDS CADRES

2022

RAPPORT ACTIVITE NANTES METROPOLE 2021 EN PRESENCE DE M FABRICE ROUSSEL PREMIER VICE PRÉSIDENT

2022

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2021 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

2022

PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDES MISSION ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DES ETUDES DE PROGRAMMATION LE SUI

2022

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION INFO JEUNES ET DU REGLEMENT INTERIEUR

2022

FOND AIDE AUX JEUNES AVENANT 2

2022

DON DE JOURS DE REPOS

2022

BOUSSOLE DES JEUNES

2022

CONVENTIONS LYCEES PROFESSIONNELS BAC PROFESSIONNEL AEPA.

2022

PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS ADHESION A UNE PREMIERE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE SAINT HERBLAIN ORVAULT ET LA CHAPELLE SUR ERDRE L

2022

GROUPEMENT DE COMMANDES DE CARBURANT ET D’ADBLUE

2022

MISE À JOUR DU REGLEMENT UTILISATION DU THEATRE DE LA GOBINIERE

🌱 Environnement 5 délibérations
2022

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2022

2022

ACQUISITION DE LA PARCELLE CE 372 AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME ROBERT RIVES ETANG DE LA FABRIQUE 6 RUE SAINT LEGER

2022

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L AVEL ET SUBVENTIONS DE HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR A ORVAULT BADMINTON CLUB ET ORVAULT CHOLIERE TENNIS CLUB

2022

SIGNATURE DE LA CHARTE RELATIVE À L AMENAGEMENT NUMERIQUE HERTZIEN DE NANTES METROPOLE

2022

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX COMMISSIONS INSTANCES ET REPARTITION INDEMNITES DE FONCTION

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2022

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2022

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION TERRITORIALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES ATDEC

2022

ACCUEIL JEUNES 11 17 ANS

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2022

PIA JEUNESSES PROLONGATION DE LA PHASE 2

2022

PROJET GLOBAL PLAISANCE DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR INVESTISSEMENT EN PHASE TRANSITOIRE ET DEFINITIVE DU CENTRE SOCIOCULTUREL

Sport 2 délibérations
2022

MISE A DISPOSITION DES MINIBUS MUNICIPAUX AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

2022

SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 2022 SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LES PIEDS Z AILES D ORVAULT

🎓 Éducation 2 délibérations
2022

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNÉE 2022 2023 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT

2022

RENTRÉE SCOLAIRE 2022 2023

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2022

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PARTAGE SOLIDARITE ORVAULT

2022

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET LE CCAS D ORVAULT

🤝 Vie associative 1 délibération
2022

ADOPTION DU MONTANT REVISE DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022

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