7 octobre 2024

D'urée D'amortissement des Immobilisations

Remboursement Activité Escalade

Approbation du Proces — Verbal du CM du 17 Juin 2024

Dénomination des Passerelles de la Vallée du Cens

Dénomination Passerelle A82

Renouvellement de la Labellisation « Mon Restau Responsable »

Déclassement de Véhicules et Engins

Régie D'avances N° 29087 « Camp N°14 » — Autorisation de Prise en Charge D'un Mandat par le Comptable Public

Participation à L'appel à Projet "pacte en Faveur de la Haie"

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT)

Ex — Site Alcatel – Protocole dAccord Partenarial avec les Groupes Giboire et Arc

Dénomination Place « Samuel-Paty »

Mise à Disposition D'un Local pour les Restos du Cœur

Nantes Métropole — Rapports Annuels - Rapport d'Activité 2023 - Rapport sur la Qualité des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement - Rapport sur la Qualité des Services Publics de la Prév

Mise à Jour du Tableau des Emplois

C'onclusion D'un Bail Emphytéotique — Parcelles Cb 285p Rue du L'andreau – Association d'Éducation Populaire Skol D'iwan Orvez

C'onstat de D'ésaffectation et Déclassement – Parcelle Cb 285p – 5 Rue du L'andreau – Projet École D'iwan

Schéma D'irecteur des Énergies — Convention de S'outien au Titre du Programme Partenarial de Travail de L'auran

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association les Pieds Z'Ailés

Convention de Partenariat entre la Ville D'orvault et L'afev

Avenant N°1 à la Convention de Partenariat avec L'association Orvault Retraite Active (ora)

Actualisation des Charges de Fonctionnement et Prestations Scolaires pour L'année 2024-2025 pour les Écoles Privées sous Contrat avec L'etat

Rentrée Scolaire 2024-2025

Charges de Fonctionnement des Écoles Publiques – Répartition entre les Communes

C'os : Versement du S'olde de la Subvention 2024

Appel à Projet « Chene 3 » — Fnccr - Actee 2 - Demande de Financements

Convention avec la C'aisse d'Allocations Familiales pour le C'ofinancement des Formations dans le C'adre du Contrat Local à L'accompagnement à la Scolarité

Convention de Partenariat entre la Ville D'orvault, le CCAS D'orvault et la Cpts Erdre et C'ens

S'outien Financier à L'uahb pour la Création de L'espace de Vie Sociale la Fabric

Convention Partenariale entre le Pôle Jeunesse Municipal et le Collège Jean Rostand

Convention de Partenariat entre la C'aisse D'allocations Familiales et la Ville D'orvault pour le Relais Petite Enfance

Transferts Fonciers au Profit de Nantes Métropole

Vente au Profit de L'entreprise Individuelle Station Vert / Thibault le Duin – Parcelles Bz 167, 168 et 169 – Chemin de la Nouette

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Fonds de Concours Métropolitain "tourisme de Proximité"