Conseil municipal du 2024-12-16

REMBOURSEMENTS AUX USAGERS DES SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX

REMISE DE LA CONTRE — VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PÉRIMÉS (MILLÉSIME 2023)

MANDATS SPÉCIAUX ET REMBOURSEMENTS DE FRAIS

MONÉTISATION DES JOURS DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) – ACTUALISATION DES MONTANTS

APPEL AUX ÉLU·ES DU CONSEIL RÉGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE À RECONSIDÉRER LES COUPES BUDGÉTAIRES ANNONCÉES

OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DU M.I.N. DE NANTES MÉTROPOLE

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CRÉDITS DE PAIEMENTS

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2025

ADMISSIONS EN NON — VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2025 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

PACTE DE COOPÉRATION ET DE SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINES - SERVICES COMMUNS - ADHÉSION – AVENANTS – APPROBATION

CONTRAT DE VILLE — RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ (GUSP) ET D’ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE — CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS

SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – EXERCICE 2024

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION GOSPEL RHAPSODY

APPEL À NE PAS DIMINUER LES DOTATIONS D’ETAT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES ET À DÉBATTRE DE LEURS MODALITÉS DE FINANCEMENT

BUDGET VILLE — EXERCICE 2024 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

BUDGET VILLE — EXERCICE 2025 - AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION DU VOTE DU BUDGET

MISE À JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD – 2025 ET 2026

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL PAR L’ASSOCIATION HANDISUP AUPRÈS DES STRUCTURES ANIMATION, ENFANCE, JEUNESSE DE LA COMMUNE D’ORVAULT

MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE ESPACE FAMILLE ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR LE PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS LE CADRE DES PRESTATIONS LIÉES À LA RÉGIE ESPACE FAMILLE

GÉNÉRALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ENSEMBLE DES SESSAD DE LOIRE ATLANTIQUE EN FAVEUR DE L’ACCUEIL D’ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS, DANS LES STRUCTURES MUNICIPALES ORVALTAISES

ACQUISITION AUPRÈS D’ATARAXIA PROMOTION — PARCELLE BD 401 – AVENUE DU COUCHANT

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT VILLE D’ORVAULT ET CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE - ELABORATION D’UN PLAN D’ACTIONS DE GESTION DES FOURMIS INVASIVES

TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 01/01/2025

CONVENTION DÉFINISSANT LES CONDITIONS D’ORGANISATION DU DISPOSITIF « ORCHESTRE À L’ÉCOLE » À LA SALENTINE ET ADHÉSION À L’ASSOCIATION « ORCHESTRE À L’ÉCOLE »

CONTRIBUTION OBLIGATOIRE AUX ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT EN LANGUE BRETONNE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025

CONVENTION PARTENARIALE ENTRE L’INFO JEUNES MUNICIPAL ET LE LYCÉE NICOLAS-APPERT

ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU FONDS D’AIDE AUX PROJETS SPORTIFS

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CM DU 7 OCTOBRE 2024

SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES SOCIOCULTURELS (UAHB ET COLLECTIF PLAISANCE)

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL 2023 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL