CM
27 juin 2014
Orvault
4 délibérations
4
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
1
Finances & Budget
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Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2014
Dénomination de Voie Lotissement les Hauts de la Montéguère
Environnement
1 délibération
2014
Mise en Œuvre des Nouveaux Rythmes Scolaires
Finances & Budget
1 délibération
2014
Bilan des Acquisitions et Cessions 2013
Ressources humaines
1 délibération
2014
Mise à Jour du Tableau des Emplois
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