Conseil municipal du 2016-06-13
Orvault
13 juin 2016
3 délibérations
3
délibérations
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Social & Santé
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2015
- LE PETIT-RAFFUNEAU – BAIL À CONSTRUCTION AVEC ATLANTIQUE HABITATIONS – AVENANT
- AJUSTEMENT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS LE CADRE DU PAIEMENT DES PRESTATIONS ENFANCE JEUN
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Finances & Budget
1 délibération
2016
AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2015
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2016
LE PETIT — RAFFUNEAU – BAIL À CONSTRUCTION AVEC ATLANTIQUE HABITATIONS – AVENANT
❤️
Social & Santé
1 délibération
2016
AJUSTEMENT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS LE CADRE DU PAIEMENT DES PRESTATIONS ENFANCE JEUNESSE
WEB
ods:orvault:2016-06-13
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